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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1919W/27

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/117

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/163

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Appel à projet d'initiative local (APIL).
    • N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/155

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Mennecy, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/116

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Contrats communautaires : dossiers Syndicat intercommunal d'aménagement de réseaux et de cours d'eau (SIARCE) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/200

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Fontenay-le-Vicomte, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/115

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35998 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°25477 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1999).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1919W/57

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapport d'activité 2004 : SIARCE

    Date

    2004

    Cote

    GBR/3351

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité 2004 : SIARCE
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    N°2010-03220 : reconstruction du réseau eaux usées et eaux pluviales rue de Robinson à Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/139

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03220 : reconstruction du réseau eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement du fossé coulant à Buno-Bonnevaux, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2005-2014

    Cote

    3170W/172

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/177

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)