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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1919W/84
Date
2006
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2
Cote
2137W/90
Date
1998-2003
Lieu
EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°3
Cote
1919W/27
Date
2003-2004
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, ITTEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4
Cote
2137W/3
Date
2002-2009
Lieu
LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°5
Cote
1919W/47
Date
2001-2005
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORSAY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°6
Cote
1919W/65
Date
1999-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7
Cote
1919W/86
Date
2006
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°8
Cote
3170W/117
Date
2009-2013
Lieu
ECHARCON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°9
Cote
3170W/163
Date
2008-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Appel à projet d'initiative local (APIL).
  • N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle...
Résultat n°10
Cote
3170W/155
Date
2009-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...
Résultat n°11
Cote
1919W/73
Date
2006
Lieu
ETAMPES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, LONGJUMEAU Commune, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°12
Cote
1919W/5
Date
2001-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°13
Cote
3170W/58
Date
2009-2012
Lieu
VERT-LE-PETIT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°14
Cote
1919W/3
Date
2000-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°15
Cote
3170W/59
Date
2008-2012
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°16
Cote
1919W/66
Date
2001-2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ORSAY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-CUTTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE PLESSIS-SAINT-BENOIST, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°17
Cote
1919W/30
Date
2002-2005
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°18
Cote
2518W/13
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Résultat n°19
Cote
2137W/77
Date
2004-2005
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°20
Cote
3170W/116
Date
2009-2013
Lieu
MENNECY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...