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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1919W/27

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/117

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/163

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Appel à projet d'initiative local (APIL).
    • N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/155

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Mennecy, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/116

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)