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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35998 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°25477 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1999).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1919W/57

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20