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  1. Résultat n°1

    N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service public d'assainissement non collectif), étude complémentaire diagnostic, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS (665) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°25270 : travaux de réparation du réseau à Forges-les-Bains, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3170W/5

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°25270 : travaux de réparation du réseau à Forges-les-Bains,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)