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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°9352 : équipement et raccordement des forages de la Vallée Marceau, Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole.
Cote
3170W/97
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°9352 : équipement et raccordement des forages de...
Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/10
 Date
2002-2009
 Lieu
SACLAS, DOURDAN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE CHALO-SAINT-MARS ET SAINT-HILAIRE, FORGES-LES-BAINS, RIS-ORANGIS Commune, ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, LINAS, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34419 syndicat intercommunal d'assainissement de LA FERTE-ALAIS (SIA) (2002) ; n°35986 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°24235 syndicat intercommunal d'assainissement de la Moyenne Vallée Essonne (1997) ; n°39600 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE) (2004).

Cote
1919W/58
 Date
1997-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4

N°36815 : étude d'impact du rejet de la station d'épuration, Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE).
Cote
3170W/18
 Date
2007-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°36815 : étude d'impact du rejet de la station d'épuration,...
Résultat n°5

N°2011-08510 : campagne exploratoire de recherche des micro-polluants sur la STEP du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE).
Cote
3170W/138
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-08510 : campagne exploratoire de recherche des...
Résultat n°6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...