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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36009 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-BOURAY-JANVILLE (SIA) (2006) ; n°29836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°36003 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29006 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°39590 CORBEIL-ESSONNES (2006).

Cote
1919W/84
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25290 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°22214 SACLAS (2006) ; n°41497 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°36002 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°39592 ITTEVILLE (2006) ; n°25360 SACLAS (2002) ; n°24843 LA VILLE DU BOIS (2006).

Cote
1919W/83
 Date
2002-2006
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SACLAS, VERRIERES-LE-BUISSON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, ITTEVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote
2016W/18
 Date
1991-1998
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS
 Type de document
délibération, note, texte officiel

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Concours de service - Etablissements publics et privés....
Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/SIARE, dossier contentieux.

Cote
2137W/72
 Date
1998-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).

Cote
1919W/85
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COMMUNES DU NORD EST DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, AUTHON-LA-PLAINE, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°598 : rejet des eaux pluviales à JUVISY-SUR-ORGE - SNC Parc Montesuy Apollonia ; n°447 : étude de valorisation agricole -SIA Région D'ETAMPES.

Cote
2137W/17
 Date
2002-2009
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°7

N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal entre la sente des capucines et la STEP, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).
Cote
3170W/125
 Date
2008-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal...
Résultat n°8

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8289 AVRAINVILLE (2004) ; n°24504 LEUDEVILLE (1998) ; n°24916 ETRECHY (1999) ; n°25125 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Etampes (SIARE) (1999) ; n°24918 TORFOU (1999).

Cote
1919W/49
 Date
1998-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, LEUDEVILLE, ETRECHY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, TORFOU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...