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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25290 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°22214 SACLAS (2006) ; n°41497 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°36002 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°39592 ITTEVILLE (2006) ; n°25360 SACLAS (2002) ; n°24843 LA VILLE DU BOIS (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1919W/83

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/SIARE, dossier contentieux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°598 : rejet des eaux pluviales à JUVISY-SUR-ORGE - SNC Parc Montesuy Apollonia ; n°447 : étude de valorisation agricole -SIA Région D'ETAMPES.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal entre la sente des capucines et la STEP, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/125

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8289 AVRAINVILLE (2004) ; n°24504 LEUDEVILLE (1998) ; n°24916 ETRECHY (1999) ; n°25125 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Etampes (SIARE) (1999) ; n°24918 TORFOU (1999).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1919W/49

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)