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  1. Résultat n°1

    N°0093367 : pré-étude du plan de restauration et de gestion de l'Yvette, syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3171W/7

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°0093367 : pré-étude du plan de restauration et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Boullay-les-Troux et loi sur l'eau pour la reconstruction de la station d'épuration STEP, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2014

    Cote

    3170W/167

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration de Boullay-les-Troux, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013-2014

    Cote

    3170W/166

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur communal d'eaux usées rues de la folie Rigault et de la guépinière à Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/142

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise à jour des prescriptions applicables aux imperméabilisations nouvelles, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/141

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/123

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2010-06055 : réhabilitation de l'antenne intercommunale d'eaux usées route de Gif à Villiers-le-Bâcle, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/121

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-06055 : réhabilitation de l'antenne intercommunale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°25200 : schéma directeur du bassin versant de la Mérantaise, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/112

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Lutte contre les inondations.
    • N°25200 : schéma directeur du bassin versant de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/89

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°39069 : fauchage, faucardage 2008 de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°39069 : fauchage, faucardage 2008 de l'Yvette, Syndicat...

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    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°2010-07619 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/78

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07619 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°2010-06102 : plan de restauration biologique de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-06102 : plan de restauration biologique de l'Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°2011-03348 : travaux d'entretien de la Bièvre 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03348 : travaux d'entretien de la Bièvre 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°2011-03615 : réhabilitation de réseau intercommunal des eaux usées rue de l'Yvette et rue Léontine Sohier à Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/27

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-03615 : réhabilitation de réseau intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°2010-06322 : réhabilitation du collecteur intercommunal à Longjumeau et rue de Gravigny à Chilly-Mazarin, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/26

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06322 : réhabilitation du collecteur intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°2011-03988 : travaux d'urgence sur le collecteur intercommunal dans le parc des sports à Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-03988 : travaux d'urgence sur le collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°491 : DIG et autorisation de créer un bassin de lutte contre les inondations au lieu-dit La Frileuse sur GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°498 : DIG et autorisation de réaliser le programme triennal 2004-2005-2006 des travaux d'entretien de la rivière Bièvre et de ses affluents/SIAVB.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°399 : DIG et autorisation de rélaiser l'aménagement du lac de Lozère à ORSAY et PALAISEAU par le SIAHVY ; n°352 : DUP et périmètre de protection du captage Milly 3 à MILLY-LA-FORET.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°355 : DIG et autorisation deconstruire un bassin de retenue à LONGJUMEAU par le SIAHVY ; n°356 : réalisation du système d'assainissement par la commune de BOUTERVILLIERS ; n°357 : création d'une zone imperméabilisée à VILLABE par la SOGAM.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1919W/56

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12391 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°39549 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°28883 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/54

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25124 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999) ; n°3043 ETAMPES (2001) ; n°29822 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1919W/42

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°29810 GUILLERVAL (2001) ; n°24718 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1998) ; n°25099 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999).

    Date

    1998-2001

    Cote

    1919W/38

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13364 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°35960 LONGJUMEAU (2003) ; n°13361 IGNY (2003) ; n°35951 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1919W/31

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13363 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°35967 JUVISY-SUR-ORGE (2003) ; n°20229 JUVISY-SUR-ORGE (2002) ; n°3055 LES ULIS (2003) ; n°19995 FONTENAY-LES-BRIIS (2003) ; n°21337 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1919W/23

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13347 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°34421 LA VILLE DU BOIS (2002) ; n°35968 RIS-ORANGIS (2003) ; n°34389 RIS-ORANGIS (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/15

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1009W/102

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)