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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1009W/102

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°355 : DIG et autorisation deconstruire un bassin de retenue à LONGJUMEAU par le SIAHVY ; n°356 : réalisation du système d'assainissement par la commune de BOUTERVILLIERS ; n°357 : création d'une zone imperméabilisée à VILLABE par la SOGAM.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°491 : DIG et autorisation de créer un bassin de lutte contre les inondations au lieu-dit La Frileuse sur GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°498 : DIG et autorisation de réaliser le programme triennal 2004-2005-2006 des travaux d'entretien de la rivière Bièvre et de ses affluents/SIAVB.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°399 : DIG et autorisation de rélaiser l'aménagement du lac de Lozère à ORSAY et PALAISEAU par le SIAHVY ; n°352 : DUP et périmètre de protection du captage Milly 3 à MILLY-LA-FORET.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°29810 GUILLERVAL (2001) ; n°24718 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1998) ; n°25099 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999).

    Date

    1998-2001

    Cote

    1919W/38

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25124 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (1999) ; n°3043 ETAMPES (2001) ; n°29822 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1919W/42

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12391 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°39549 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°28883 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/54

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1919W/56

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20