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689 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la boule en fusion [1996-2000].

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la boule en fusion [1996-2000].

    Date

    1996-2000

    Cote

    57FI168/11

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SOISY-SUR-ECOLE
    • SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4
    SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1786

    Cote

    C95/15

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1089 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    493 medias

    SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1089 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1914

    Cote

    3P/3420

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/49

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Église, vierge

    Date

    1972

    Cote

    26FI/92/3, 26FI/92 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE.
    • Église, vierge

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3394

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SOISY-SUR-ECOLE (08/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2182

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-ECOLE. - La mairie (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1812

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - La mairie (août 1979).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    1 media

    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/207

    • Contexte : AFFICHES

    • BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES,...
  16. Résultat n°16

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1184W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18
    1957 - 1989.

    13 lots 90 medias

    1957 - 1989.

    Date

    1957-1989

    Cote

    7FI/12

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1957 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEIX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

    Date

    1940

    Cote

    839W/3

    • Contexte : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

    • Enquêtes industrielles : état numérique par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SOISY-SUR-ECOLE. - Le MOULIN NEUF : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/279

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Le MOULIN NEUF : carte postale NB...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  21. Résultat n°21

    SOISY-SUR-ECOLE. - L'église : vue générale (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1797

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - L'église : vue générale (août 1979)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours : marché n°95-025 Chéops ; actes de sous-traitance ; mandatements.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1649W/64

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours : marché n°95-025...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  24. Résultat n°24

    ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1781W/19

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25
    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Un geste millénaire "le tranchage" [1985-1996].

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Un geste millénaire "le tranchage" [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI168/4

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SOISY-SUR-ECOLE
    • SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Un geste millénaire...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique, maintenue de noblesse ; pièces diverses concernant une famille de FRAMERY habitant LAIGNES-EN-TONNERROIS (Côte d'Or).

    Date

    s.d

    Cote

    1J/4

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique,...
  27. Résultat n°27
    1841.

    23 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/280

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Soisy-sur-École.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30
    1896.

    23 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/280

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Soisy-sur-École.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

    Date

    1839-1894

    Cote

    5S/100

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  33. Résultat n°33
    SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 2e feuille.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 2e feuille.

    Date

    1814

    Cote

    3P/1679

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 2e feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
    SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    2 lots 2 medias

    SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C94/16

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    2119W/84

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39
    SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 860 [cadastre rénové en 1935].

    863 medias

    SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 860 [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1822

    Cote

    3P/3414

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Matrice des propriétés bâties et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section G 1000 à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/161

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)