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  1. Résultat n°1

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : rapports à la Commission permanente (1983-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    2491W/540

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : dossiers (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/191

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : rapports à la Commission permanente (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2491W/543

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : rapports à la Commission permanente (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2491W/542

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : rapports à la Commission permanente (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2491W/544

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : rapports à la Commission permanente (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2491W/541

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : dossiers (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2491W/193

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : dossiers (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/192

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)