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354 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/63

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

    Date

    1971-1989

    Cote

    2006W/108

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1673W/1

    • Contexte : URBANISME.

    • Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des Préhauts, complexe d'assainissement de VALENTON ; plans et étude d'impact ; Satese ; pollution vernis soudés à FLEURY-MEROGIS (1981-1993).

    Date

    1981-1993

    Cote

    1479W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

    Date

    1948-1957

    Cote

    1232W/1

    • Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

    • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  11. Résultat n°11

    Cabinet Pruneiras : actes administratifs (3 mars 1971 - 9 juillet 1976) ; Forêt de Sénart : actes administratifs (6 avril 1972 - 16 mars 1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1186W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Cabinet Pruneiras : actes administratifs (3 mars 1971...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1005W/169

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat communautaire d'aménagement (SCA) ROUGEAU-SENART, syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et de JUVISY pour l'abattoir public. - Tutelle préfectorale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/67

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Service d'incendie et de protection civile : incendie en forêt de SENART ; remerciements aux maires (1959) ; raccordement des sirènes au réseau de télécommande (1958-1960) ; nominations, grèves, affaires générales (1961-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    997W/13

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Service d'incendie et de protection civile : incendie...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15
    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    2 lots 45 medias

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    982W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNE (Département de l'). - Plan de la forêt de Sénart et de ses abords, s. d. Ech. 1/20 000. Calque. N et B. Dim. 0,82 x 0,98 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/587

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ESSONNE (Département de l'). - Plan de la forêt de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron, terrassements et assainissements, projet d'exécution : schéma des terrassements, plan des emprunts en forêt de Sénart, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,385 x 1,60 m, 0,71 x 1,49 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/468

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Proposition de tracé sur la partie comprise entre Paris et Melun (1845), tracé dans la forêt de Sénart (1846) ; déviation d'un chemin vicinal à Epinay-Sous-Sénart (1846), subvention de la Compagnie pour l'entretien de la route départementale 32 à Brunoy (1847), prise d'eau dans l'Yerres à Brunoy pour le chemin de fer (1849), demande d'une station au Petit-Quincy (1849), location d'un bureau à Brunoy (1851) ; tableaux des superficies de terrains acquises pour la construction du chemin de fer de Paris à Lyon qui sont devenues inutiles et qui peuvent être revendues sur les communes de Vigneux, Montgeron, Quincy, Yerres, Brunoy, Boussy-Saint-Antoine (1851 - 1852) ; rapport sur une demande d'alignement pour plantation d'arbres adressée par le maire de Brunoy (1851).

    Date

    1845-1852

    Cote

    5S/68

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

    Date

    1841-1852

    Cote

    5S/67

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tome XIII (1983)

    Auteur

    GAUCHET, Jacques

    Date

    1983

    Cote

    REV102/13/13

    • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • Tome XIII (1983)
  23. Résultat n°23

    Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal de Lyon, ses conséquences économiques et humaines

    Auteur

    BRUNEL, Louis

    Date

    1975

    Cote

    REV102/11/11/1

    • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 11 (1975)
    • 11
    • Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal...
  24. Résultat n°24

    Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

    Date

    1938-1942

    Cote

    2Q/32

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

    Date

    1924-1931

    Cote

    2Q/30

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).

    Date

    1891-1911

    Cote

    2Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

    Date

    1883-1884

    Cote

    2Q/28

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

    Date

    1872-1887

    Cote

    2Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

    Date

    1882-1884

    Cote

    2Q/26

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

    Date

    1876-1882

    Cote

    2Q/25

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

    Date

    1838-1894

    Cote

    2Q/24

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

    Date

    1825-1882

    Cote

    2Q/23

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

    Date

    1789-1888

    Cote

    2Q/22

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    PER924/1

    Date

    2004

    Cote

    PER924/1

    • Contexte : LE 3 COMM UNE. LE JOURNAL DE L'AGGLOMERATION SENART-VAL-DE-SEINE.

    • PER924/1
  37. Résultat n°37

    Les héros ne meurent jamais

    Auteur

    VERSLUYS, Lise

    Date

    2004

    Cote

    PER655/10/421/2

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 359-413
    • 421
    • Les héros ne meurent jamais
  38. Résultat n°38

    Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart

    Auteur

    JACQUET, Joël

    Date

    2017

    Cote

    PER247/3/3/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE LOCALE DE MONTGERON

    • n°1-3
    • n°3
    • Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart
  39. Résultat n°39

    Après l'incendie

    Date

    janvier 2020

    Cote

    PER162/10/48/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • N° 48-85 (janvier 2020-décembre 2022)
    • 48
    • Après l'incendie
  40. Résultat n°40

    Une énigme judiciaire en forêt de Sénart

    Date

    décembre 2019

    Cote

    PER162/9/47/1

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • n° 26-47
    • 47
    • Une énigme judiciaire en forêt de Sénart