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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/35
Date
1962-1977
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
document photographique, note
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Saint VULFRAN. - Vita Vulfranni : trois photographies...
Résultat n°2
Cote
INV/807/4
Date
1938
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série H : Répertoire numérique...
Résultat n°3
Cote
45FI/140
Date
s.d
Lieu
SEINE-MARITIME, YVELINES, EURE-ET-LOIR, PARIS Département
Type de document
carte postale, portrait
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Peinture française : Musée historique lorrain, Georges...
Résultat n°4
Cote
INV/1972
Date
1996
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série T enseignement, affaires culturelles, sports...
Résultat n°5
Cote
INV/805
Date
1903
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C (n° 2215 à 2969) et série...
Résultat n°6
Cote
INV/808
Date
1914
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
Résultat n°7
Cote
INV/806/4
Date
1892
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°8
Cote
4FI/287
Date
s.d
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
portrait
  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Portrait en pied de B. DE SAINT-PIERRE (assis). DEVENNE...
Résultat n°9
Cote
INV/2157
Date
2006
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Parlement de Normandie (1336-1790). Sous-série 1 B
Résultat n°10
Cote
INV/1735
Date
1996
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série...
Résultat n°11
Cote
INV/806/3
Date
1887
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°12
Cote
GBR/3337
Date
s.d.
Lieu
SEINE-MARITIME, PAS-DE-CALAIS, RHONE, ESSONNE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le cresson à la source
Résultat n°13

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
Date
1597-1772
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
Type de document
minute juridictionnelle, règlement
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°14
Cote
INV/2099
Date
1992
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Voyage au pays des aïeux. Histoire et sources de la...
Résultat n°15
Cote
PBR/1798
Date
septembre 1893
Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE-MARITIME, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...
Résultat n°16
Cote
INV/807/5
Date
1980
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série H : Répertoire numérique...
Résultat n°17
Cote
INSEIZE/232
Date
1932
Lieu
VOSGES, SEINE-MARITIME
Type de document
note
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Note conjointe sur Domrémy, les batailles et Rouen
Résultat n°18
Cote
INQUARTO/3075
Date
2008
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • 12 siècles d'histoire aux Archives de Seine-Maritime....
Résultat n°19
Cote
38FI/82
Date
1895-1901
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
document photographique
  • Contexte : ALBUM DE PHOTOS D'ORSAY ET SA REGION VERS 1900

  • JUMIEGES. - Chapelle de l'Abbaye : photographie N....
Résultat n°20
Cote
INQUARTO/433
Date
15 février 1970
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les frais de déplacement dans la fonction publique...