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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/3

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/35

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation le 5 juillet 2001.

    Date

    1986-2001

    Cote

    3073W/262

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation le 5 septembre 2001.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3073W/261

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier nautique de l'equinoxe ; Monoprecis ; boulangerie Renou ; garage Saint-Jean ; pépinières André Huck ; garage de la piscine ; Pegit sarl ; société BTA ; boulangerie Goueffon ; marberie Lescarcelle ; entreprise SCME ; boulangerie Garreau ; boulangerie Vidon. LISSES, société OFFSET EXPRESS. MENNECY, société ATRO. SAINTRY-SUR-SEINE : imprimerie Pallu.

    Date

    1981

    Cote

    2962W/10

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Pianegonda.
    • D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  15. Résultat n°15

    Saintry-sur-Seine.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/71

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saintry-sur-Seine.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ARPAJON à SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    2007

    Cote

    2685W/62

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTRY-SUR-SEINE, Champlatreux (2007-2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2617W/116

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS MONS, SAINTRY, YERRES (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/406

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/329

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY SUR SEINE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/175

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, SAINTRY SUR SEINE A YERRES (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2364W/71

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2254W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères (53), chantier QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°00/105 Pyramid'exo - DRAVEIL (2010) ; n°00/05 Confort Service Brunoy, chnatier BRUNOY (2010) ; n°99/015 Cash Converters - BOUSSY-SAINt-ANTOINE (2009) ; n°99/011 Société Générale - TIGERY (2009) ; n°99/0047 Restaurant au bonheur - BRUNOY (2009) ; n°99/027 Advantech Aéronautique - BRUNOY (2009) ; n°99/021 But Quincy expansion - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/020 Gemo (2009) ; n°99/077 GSN (2009) ; n°99/038 Saint-Maclou - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/035 sarl Pochat et Co - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/080 Lemaitre - VIGNEUX-SUR-SEINE (2009).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2244W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet (95), chantier à DRAVEIL, société Caritey (70) cité la Cilof - VIRY-CHATILLON, Société FIR, chantier DRAVEIL, société Socram, chantier école Jean Jaurès - JUVISY-SUR-ORGE, société Marinkovic Corbeil, chantier QUINCY-SOUS-SENART (2001) ; n°157/91 Société Sereg, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2001) ; n°120/91 Société Diccico, chantier YERRES (2001) ; n°48/90 société Vergers des terrasses - SAINTRY-SUR-SEINE (2000).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2244W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2244W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2137W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  35. Résultat n°35

    Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE, François Mauriac - BRETIGNY SUR ORGE, Jean Macé - CHAMARANDE, Bastard - CHILLY MAZARIN, Les Saules - CORBEIL ESSONNES, Paul Eluard, La Source, Paul Langevin - COUDRAY MONCEAUX (Le), André Malraux - EPINAY SUR ORGE, Albert Camus - EVRY, Jacques Cartier, François Mauriac, Alexandre Dumas, Condorcet, Ma Poule Rousse - ETAMPES, La Fontaine - GRANGES LE ROI (Les) - GRIGNY, Le Buffle, Jean Perrin, Jean Moulin - LA FERTE ALAIS, Les Vieilles Vignes - LISSES, Jean Baptiste Corot, Mistral, Du Bellay - LONGJUMEAU, Saint Exupéry - MASSY, Jean Jaurès - MENNECY, L'Ormeteau - MORANGIS, Edouard Herriot - OLLAINVILLE, Les Boutons d'Or - RIS ORANGIS, Maurice Guerton, La Ferme du Temple - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Paul Langevin - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAINT MICHEL SUR ORGE, Jules Ferry - SERMAISE (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2057W/8

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

    • Signalements de faits de violences dans les écoles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE - ATHIS MONS, Groupe scolaire Curie et Kergomard, Pasteur - BALLANCOURT - BRETIGNY SUR ORGE, Etablissement catholique Jeanne d'Arc, Louise Michel - BRIIS SOUS FORGES - BRUNOY, Ecole élémentaire Talma - CHILLY MAZARIN, Louis Pasteur ­- CORBEIL ESSONNES, Le Paradis, Jean Macé, Les Quatre Vents - CORBREUSE -COURCOURONNES, Paul Gauguin - DRAVEIL, Ecole élémentaire du Hameau de Mainville, Saint Exupéry - EGLY, Jules Michelet - EPINAY SOUS SENART, Georges Brassens, Jacques Brel, Le Pré aux Agneaux - EVRY, Champs Elysées, Condorcet, Marco Polo, Maurice Genevoix, François Mauriac - ETAMPES, La Fontaine - ETRECHY, Robert Schuman - GRIGNY, Le Buffle, L'Autruche, Elsa Triolet, Gabriel Péri - JUVISY SUR ORGE, Edmond Michelet, Saint Exupéry, Dolto - LEUVILLE SUR ORGE, Le Parc - LONGJUMEAU, Maryse Bastié, Georges Guynemer - MASSY, Jean Jaurès, Gambetta - MORANGIS, Louis Moreau - OLLAINVILLE, La Roche - PALAISEAU, Jean Macé - QUINCY SOUS SENART, Fontaine Cornaille - RIS ORANGIS, La Ferme du Temple, Orangis - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Fernand Bisson - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Frédéric Joliot-Curie - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAVIGNY SUR ORGE, Jules Ferry - VERRIERES LE BUISSON, Le Clos Fleuri - VIGNEUX, Paul Langevin - VIRY CHATILLON Jules Verne (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2057W/4

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

    • Signalements de faits de violences dans les écoles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2040W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Vin-Zan (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1089

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Truc-Vent (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/1088

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sod-Trans (1980-1996)

    Date

    1980-1996

    Cote

    2024W/1087

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sic-Som (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/1086

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Saintry C- Sep (1961-1997)

    Date

    1961-1997

    Cote

    2024W/1085

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Poc-Saintry B (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/1084

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Picc-Piz (1989-1996)

    Date

    1989-1996

    Cote

    2024W/1083

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Pag-Pica (1984-1997)

    Date

    1984-1997

    Cote

    2024W/1082

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mic-Pac (1990-1995)

    Date

    1990-1995

    Cote

    2024W/1081

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Maq-Maz (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1080

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Loc-Man (1982-1997)

    Date

    1982-1997

    Cote

    2024W/1079

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Jol-Lhe (1965-1997)

    Date

    1965-1997

    Cote

    2024W/1078

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Heu-Jea (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1077

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gro-Heu (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1076

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Ghe-Gri (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1075

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gav-Ger (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1074

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gal-Gar (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1073

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Far-Gaig (1993-1997)

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/1072

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Ebe-Eur (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1071

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Dhuy-Duvo (1993-1997)

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/1070

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Darn-Dev (1989-1996)

    Date

    1989-1996

    Cote

    2024W/1069

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Col-Dam (1983-1997)

    Date

    1983-1997

    Cote

    2024W/1068

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Chau-Coe (1985-1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    2024W/1067

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Chap-Chat (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/1066

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bour-Cdi (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/1065

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Ala-Boul (1988-1998)

    Date

    1988-1998

    Cote

    2024W/1064

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bak-Bel (1975-1998)

    Date

    1975-1998

    Cote

    2024W/1063

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Alu-Azr (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1062

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Ada-Alb (1988-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    2024W/1061

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  67. Résultat n°67

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/163

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  70. Résultat n°70

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ÉCOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/447

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/407

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 560 à 593 SAINT-JEAN DE BEAUREGARD à SERMAISE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/14

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)