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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/3

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/35

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation le 5 juillet 2001.

    Date

    1986-2001

    Cote

    3073W/262

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation le 5 septembre 2001.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3073W/261

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier nautique de l'equinoxe ; Monoprecis ; boulangerie Renou ; garage Saint-Jean ; pépinières André Huck ; garage de la piscine ; Pegit sarl ; société BTA ; boulangerie Goueffon ; marberie Lescarcelle ; entreprise SCME ; boulangerie Garreau ; boulangerie Vidon. LISSES, société OFFSET EXPRESS. MENNECY, société ATRO. SAINTRY-SUR-SEINE : imprimerie Pallu.

    Date

    1981

    Cote

    2962W/10

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Pianegonda.
    • D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  15. Résultat n°15

    Saintry-sur-Seine.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/71

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saintry-sur-Seine.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ARPAJON à SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    2007

    Cote

    2685W/62

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTRY-SUR-SEINE, Champlatreux (2007-2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2617W/116

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS MONS, SAINTRY, YERRES (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/406

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/329

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY SUR SEINE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/175

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, SAINTRY SUR SEINE A YERRES (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2364W/71

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2254W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères (53), chantier QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°00/105 Pyramid'exo - DRAVEIL (2010) ; n°00/05 Confort Service Brunoy, chnatier BRUNOY (2010) ; n°99/015 Cash Converters - BOUSSY-SAINt-ANTOINE (2009) ; n°99/011 Société Générale - TIGERY (2009) ; n°99/0047 Restaurant au bonheur - BRUNOY (2009) ; n°99/027 Advantech Aéronautique - BRUNOY (2009) ; n°99/021 But Quincy expansion - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/020 Gemo (2009) ; n°99/077 GSN (2009) ; n°99/038 Saint-Maclou - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/035 sarl Pochat et Co - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/080 Lemaitre - VIGNEUX-SUR-SEINE (2009).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2244W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet (95), chantier à DRAVEIL, société Caritey (70) cité la Cilof - VIRY-CHATILLON, Société FIR, chantier DRAVEIL, société Socram, chantier école Jean Jaurès - JUVISY-SUR-ORGE, société Marinkovic Corbeil, chantier QUINCY-SOUS-SENART (2001) ; n°157/91 Société Sereg, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2001) ; n°120/91 Société Diccico, chantier YERRES (2001) ; n°48/90 société Vergers des terrasses - SAINTRY-SUR-SEINE (2000).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2244W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2244W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2137W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  35. Résultat n°35

    Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE, François Mauriac - BRETIGNY SUR ORGE, Jean Macé - CHAMARANDE, Bastard - CHILLY MAZARIN, Les Saules - CORBEIL ESSONNES, Paul Eluard, La Source, Paul Langevin - COUDRAY MONCEAUX (Le), André Malraux - EPINAY SUR ORGE, Albert Camus - EVRY, Jacques Cartier, François Mauriac, Alexandre Dumas, Condorcet, Ma Poule Rousse - ETAMPES, La Fontaine - GRANGES LE ROI (Les) - GRIGNY, Le Buffle, Jean Perrin, Jean Moulin - LA FERTE ALAIS, Les Vieilles Vignes - LISSES, Jean Baptiste Corot, Mistral, Du Bellay - LONGJUMEAU, Saint Exupéry - MASSY, Jean Jaurès - MENNECY, L'Ormeteau - MORANGIS, Edouard Herriot - OLLAINVILLE, Les Boutons d'Or - RIS ORANGIS, Maurice Guerton, La Ferme du Temple - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Paul Langevin - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAINT MICHEL SUR ORGE, Jules Ferry - SERMAISE (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2057W/8

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

    • Signalements de faits de violences dans les écoles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE - ATHIS MONS, Groupe scolaire Curie et Kergomard, Pasteur - BALLANCOURT - BRETIGNY SUR ORGE, Etablissement catholique Jeanne d'Arc, Louise Michel - BRIIS SOUS FORGES - BRUNOY, Ecole élémentaire Talma - CHILLY MAZARIN, Louis Pasteur ­- CORBEIL ESSONNES, Le Paradis, Jean Macé, Les Quatre Vents - CORBREUSE -COURCOURONNES, Paul Gauguin - DRAVEIL, Ecole élémentaire du Hameau de Mainville, Saint Exupéry - EGLY, Jules Michelet - EPINAY SOUS SENART, Georges Brassens, Jacques Brel, Le Pré aux Agneaux - EVRY, Champs Elysées, Condorcet, Marco Polo, Maurice Genevoix, François Mauriac - ETAMPES, La Fontaine - ETRECHY, Robert Schuman - GRIGNY, Le Buffle, L'Autruche, Elsa Triolet, Gabriel Péri - JUVISY SUR ORGE, Edmond Michelet, Saint Exupéry, Dolto - LEUVILLE SUR ORGE, Le Parc - LONGJUMEAU, Maryse Bastié, Georges Guynemer - MASSY, Jean Jaurès, Gambetta - MORANGIS, Louis Moreau - OLLAINVILLE, La Roche - PALAISEAU, Jean Macé - QUINCY SOUS SENART, Fontaine Cornaille - RIS ORANGIS, La Ferme du Temple, Orangis - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Fernand Bisson - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Frédéric Joliot-Curie - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAVIGNY SUR ORGE, Jules Ferry - VERRIERES LE BUISSON, Le Clos Fleuri - VIGNEUX, Paul Langevin - VIRY CHATILLON Jules Verne (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2057W/4

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

    • Signalements de faits de violences dans les écoles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2040W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Vin-Zan (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1089

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Truc-Vent (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/1088

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sod-Trans (1980-1996)

    Date

    1980-1996

    Cote

    2024W/1087

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)