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  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1026W/183

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/237/42

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2137W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    872W/752

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/522

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire 91 - 75 - 72950 (1975). RIS-ORANGIS. - M. FURST Herbert : permis de construire 91 - 75 - 72951 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. THEODORE Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72952 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COTTEREAU Roger : permis de construire 91 - 75 - 72970 (1975). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. MAMIA André : permis de construire 91 - 75 - 72973 (1975). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 75 - 72989 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CAMUS Michel : permis de construire 91 - 75 - 72957 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. CAPBERN Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72987 (1975). RIS-ORANGIS. - M. BOLAMPERTI Jacques : permis de construire 91 - 75 - 72988 (1975). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CHRETIEN Marcel : permis de construire 91 - 75 - 72983 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DINATALE Jean : permis de construire 91 - 75 - 73003 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3406

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 98x67 (1823).

    Date

    1823

    Cote

    3P/5220

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de construire 91 - 80 - 132 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4399

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sod-Trans (1980-1996)

    Date

    1980-1996

    Cote

    2024W/1087

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Alu-Azr (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1062

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 37050 (1965). BRUNOY. - M. ROZENCXAJQ Judel : permis de construire 91 - 65 - 37051 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAHVAUDRA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37061 (1965). DRAVEIL. - M. MENARD Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 37062 (1965) ; M. NOEL Armand : permis de construire 91 - 65 - 37063 (1965) ; M. MAGNE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37064 (1965). BRUNOY. - M. FEMINIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37065 (1965) ; M. TESSIER : permis de construire 91 - 65 - 37066 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. KARG Jean louis : permis de construire 91 - 65 - 37067 (1965). MENNECY. - M. CARLIER Ursmar : permis de construire 91 - 65 - 37068 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GEVAUDAN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37069 (1965). VIDELLES. - M. PINCET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37070 (1965) ; M. DARDANT Emile : permis de construire 91 - 65 - 37071 (1965). LARDY. - M. BRUN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37072 (1965). TORFOU. - M. BONNET Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37073 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37085 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1145

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23
    1936.

    39 medias

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    6M/273

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saintry-sur-Seine.
    • 1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ARPAJON à SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    2007

    Cote

    2685W/62

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire an XIII - 5e jour complémentaire an XIII / 23 septembre 1804 - 22 septembre 1805).

    Date

    1804-1805

    Cote

    2E99/117

    • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

    • CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire...

    Producteur :

    CORBEIL-EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINTRY-SUR-SEINE. - M. MORILLAT René : permis de construire 91 - 70 - 33672 (1970). PALAISEAU. - M. ARRUFAT Norbert : permis de construire 91 - 70 - 33675 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SICOT Daniel : permis de construire 91 - 70 - 33655 (1970). MASSY. - M. LHOYER Charles : permis de construire 91 - 70 - 33656 (1970). BALLAINVILLIERS. - M. RIOUT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 33657 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARCHANDON Jacques : permis de construire 91 - 70 - 32660 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LAPORTE Jean : permis de construire 91 - 70 - 33661 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. POTHET Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 33663 (1970) ; M. KRAUSS Auguste : permis de construire 91 - 70 - 33664 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2368

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - M. MORILLAT René : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dons et legs de particuliers.

    Date

    1940-1974

    Cote

    845W/1

    • Contexte : DONS ET LEGS

    • Dons et legs de particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29
    SAINTRY-SUR-SEINE.- Rue de l'église (1907).

    1 media

    SAINTRY-SUR-SEINE.- Rue de l'église (1907).

    Date

    1907

    Cote

    57FI164/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SAINTRY-SUR-SEINE
    • SAINTRY-SUR-SEINE.- Rue de l'église (1907).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Habitation à loyer modéré, construction de logements : plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1502W/1329

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Habitation à loyer modéré, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINTRY. - Permis de construire 91 (1948-1966).

    Date

    1948-1966

    Cote

    1553W/37

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTRY. - Permis de construire 91 (1948-1966).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/46

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VERT-LE-GRAND. - M. PERREAU : permis de construire 91 - 70 - 4084 (1970). MASSY. - Lotissement des Champarts : permis de construire 91 - 70 - 4083 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BERG : permis de construire 91 - 70 - 4136 (1970). MARCOUSSIS. - M. LECOQ : permis de construire 91 - 70 - 4135 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. AUBESSARD : permis de construire 91 - 70 - 4134 (1970) ; M. DUCLOS : permis de construire 91 - 70 - 4133 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. NIHOUARN : permis de construire 91 - 70 - 4132 (1970). PALAISEAU. - Consorts MATROT : permis de construire 91 - 70 - 4131 (1970) ; M. SAUVAT : permis de construire 91 - 70 - 4130 (1970) ; M. CAPELIER Alfred : permis de construire 91 - 70 - 4129 (1970). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. LECAREUX et LECLANCHER : permis de construire 91 - 70 - 4128 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DESMOULINS : permis de construire 91 - 70 - 4127 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 4126 (1970). RIS-ORANGIS. - Société MOBIL OIL FRANCAISE : permis de construire 91 - 70 - 4125 (1970). FORET-LE-ROI. - M. GAGNEBIEN : permis de construire 91 - 70 - 4124 (1970). ETRECHY. - M. PIART : permis de construire 91 - 70 - 4123 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société civile immobilière (SCI) résidence A. BRIAND : permis de construire 91 - 70 - 4122 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SPELLER Albert : permis de construire 91 - 70 - 4121 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COISSAC : permis de construire 91 - 70 - 4120 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2290

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERT-LE-GRAND. - M. PERREAU : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Des immeubles s'élevant au-dessus d'un bois. Au premier plan, les bâtiments d'une usine (septembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/1027

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Des immeubles s'élevant au-dessus...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1253

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Chap-Chat (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/1066

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire Orangis (1965-1966). SAINTRY-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, aménagement d'un terrain de football (1961-1962) ; aménagement d'un terrain de sports (1962) ; affaires générales (1965) ; acquisition de terrain 4, rue Pasteur (1966). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, création d'un club laïque (1962-1966) ; centre aéré (1961-1967) ; affaires générales (1965-1969) ; construction d'une piscine (1966) ; groupe scolaire E. Heriot (1960-1963). VILLABE. - Equipements sportifs, aménagement d'un plateau scolaire (1959-1962). VIRY-CHATILLON. - Equipements sportifs, bâtiment de plongée sous-marine (1966) ; aménagement du stade municipal (1960-1962) ; affaires générales (1963-1967).

    Date

    1959-1969

    Cote

    1051W/270

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)