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1 511 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Date

1842-1873

Cote

EDEPOT28 2D/1

Résultat n°3
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Vue générale prise des carrières [Editeur Vve Thomas].

1 media

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Vue générale prise des carrières [Editeur Vve Thomas].

Date

s.d

Cote

2FI160/11

Résultat n°4

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES.- L'église, [vers 2002], N et B. Dim. 14 x 9,5 cm.

Date

s.d

Cote

2FI/3493

Résultat n°5
dalles funéraires : Pierre Alphonse Martin Lavallée (1884)

2 lots 2 medias

dalles funéraires : Pierre Alphonse Martin Lavallée (1884)

Date

1884, 2e moitié du XIXe siècle

Cote

SS160/0040/2

Résultat n°6

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°7

Sauvetage de juifs en Essonne, actions isolées ou réseaux organisés

Date

1992-2011

Cote

98J/299

Résultat n°8

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

Date

1948

Cote

EDEPOT28 1K/14

Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Date

1827

Cote

EDEPOT28 1G/2

Résultat n°10

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.

Date

1619

Cote

E/4665

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Date

1899-1948

Cote

EDEPOT28 1D/7

Résultat n°13
dalle funéraire : Marie de Saint-Pol

2 lots 2 medias

dalle funéraire : Marie de Saint-Pol

Date

1684, 2e moitié du XVIIe siècle

Cote

SS160/0043/1

Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - L'église : pied de cierge pascal en bois (XVIII ème siècle), s. d., N et B., Dim. 17,5 x 12,5 cm.

Date

s.d

Cote

2FI/2776

Résultat n°15

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

Date

2000-2004

Cote

1919W/41

Résultat n°16

Entrée de la ruelle de la Grimace

Date

1973

Cote

26FI/89/32, 26FI/89 (Ancienne cote)

Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/663

Résultat n°18

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT28 1G/7

Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Date

1827-1852

Cote

EDEPOT28 1I/8