SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

1

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Date

1850-1963

Cote

3O/643

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

3

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/1044

Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

4

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
1823-1949.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

6

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/43/2

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 200-209.
N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

7

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

8

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Date

1975

Cote

1005W/71

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Date

1558-1705

Cote

77J/56

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

10

1 media

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

Date

1823

Cote

3P/1586

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) des PTT - Toit et Joie : permis de construire 91 - 74 - 65121 (1974). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Société civile immobilière (SCI) Saint-Pierre-du-Perray concernant le domaine de Hauterive: permis de construire 91 - 74 - 64146 (1974) et permis de construire 91 - 74 - 64147 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3021

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

13

99 medias

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

1825

Cote

3P/3308

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

Date

1992

Cote

1359W/3

Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

16

PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2363

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/978

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...
Constructions scolaires du premier degré, affaires...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

19

204 medias

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1706, 1730-1740). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736)].

Date

1692-1740

Cote

4E/2614

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes,...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

20

La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement de la basilique Saint-Denis

Auteur

LEGOUX, René

Date

2004

Cote

PER1012/12/297/2

Contexte : DOSSIERS D'ARCHEOLOGIE (LES)
n°291-308
297
La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement...

Résultats de la recherche

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Date

Cote

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

Producteur :

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Date

Cote

Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

Producteur :

1823-1949.

Date

Cote

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

Producteur :

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)