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  1. Résultat n°1

    Saint-Maurice-Montcouronne.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/69

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Maurice-Montcouronne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  2. Résultat n°2

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/16

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  5. Résultat n°5

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2737W/178

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6

    N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/158

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/13

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/12

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    PER462/1/PSN

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • PER462/1
    • PER462/1/PSN
  11. Résultat n°11

    Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2020

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1994

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2003

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement le Petit Mernet à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2021

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2006

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de Refoulement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2032

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2007

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2026

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2002

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2010

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)