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479 résultats

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Résultat n°1

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°4

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Résultat n°5

Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

Date

2012

Cote

3109W/53

Résultat n°6

Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.

Date

2010

Cote

3109W/34

Résultat n°7

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT JEAN DE BEAUREGARD (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/484

Résultat n°8

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°9

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°10

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société FACONNAGES DU SUD (tous travaux main) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société FANUC ROBOTICS (commercialisation de robots et systèmes s'y rapportant) à EVRY, SARL FERELEC INDUSTRIES (nickelage, chromage) à BONDOUFLE, société SETUP FAO LES ULIS, société FRANCE III à SOISY-SUR-SEINE, GROUPE FRANCE AMBULANCES à ATHIS-MONS, GIE Esys Montenay et Soccram (concessionnaire du chauffage collectif d'Evry) à EVRY, société GMC et Associés à ATHIS-MONS, société GOODYEAR CHEMICAL EUROPE aux ULIS, société H CONCEPT à COURCOURONNES, HOTELS et COMPAGNIE CLIMAT DE FRANCE (filiales) et GROUPE INFOPOINT aux ULIS, société ITAC à SAINT-JEAN-DE BEAUREGARD, SARL JOOKER SERVICES à EVRY, Laboratoire des BOULES QUIES à PALAISEAU, SA LASERSCOPE FRANCE (vente de matériel médical) à LISSES, SA LEGRAND et Cie (quincaillerie) à JUVISY-SUR-ORGE, société LENISOL à EVRY, société LG INVESTISEMENTS et société LIEN à CORBEIL-ESSONNES, SA LOGISONIC (électronique et informatique industriel) à MARCOUSSIS (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/110

Résultat n°11

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société IBIS PARIS PORTE d'ORLEANS à COURCOURONNES, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société INFOPOINT (distributeur de services et de matériel informatiques) LES ULIS, SARL ITAC (négoce de bijouterie fantaisie) à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, société INTERMARCHE-LES MOUSSEAUX à VIGNEUX-SUR-SEINE, société LENISOL (ETUDES ET REALISATIONS ACOUSTIQUES POUR LE BÄTIMENT ET L'INDUSTRIE) à LISSES, SA LINAS-MONTLHERY ECHAPPEMENT (réparation automobile) à MONTLHERY, SARL LOGISONIC (études, réalisations et commercialisation de produits électroniques et informatiques industriels) à MARCOUSSIS, SA LU (société agroalimentaire) à ATHIS-MONS, société MBT FRANCE (fabrication et négoce de matériaux de construction) à LISSES, SARL MICA (services liés aux activités de maintenance et de réparation dans les domaines nucléaire et industriel) à LISSES, société METRO (vente en gros) à LISSES, SARL PCSA (produits composés pour spécialités alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SA PELTIER et Cie (négoce de matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société POINT 9000 SYSTEMES (réparation de matériel peri-informatique) à EVRY, société PRAXIS C & A à PALAISEAU, SA REVI-AUDIT (cabinet d'expertise comptable) à ETIOLLES, société ROUGIER et PLE à Paris et à LONGJUMEAU (1988-1995).

Date

1988-1995

Cote

2119W/92

Résultat n°12

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Résultat n°13

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°14

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Résultat n°15

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°16

Industries : certificats de conformité pour les communes d'ETAMPES, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, PALAISEAU, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LES ULIS, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VILLEBON, VILLEJUST, WISSOUS.

Date

1984

Cote

2006W/544

Résultat n°17

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

Date

1985

Cote

2006W/487

Résultat n°18

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LES ULIS.

Date

1975-1981

Cote

2006W/443

Résultat n°19

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Résultat n°20

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°21

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°22

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°23

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°24

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°25

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°26

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°27

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 560 à 593 SAINT-JEAN DE BEAUREGARD à SERMAISE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/14

Résultat n°28

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°29
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, 1932, Ech. 1/1250, sections A2, B,C, 1932, Ech. 1/2500,section ZA, 1984, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [6 plans].

6 medias

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, 1932, Ech. 1/1250, sections A2, B,C, 1932, Ech. 1/2500,section ZA, 1984, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [6 plans].

Date

1932-1984

Cote

1891W/22

Résultat n°30

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°31

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°32

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°33

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°34

Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS, Le Ruisseau . FONTENAY LES BRIIS, la Roncière et les étangs de Soucy. - Route départementale 3. BIEVRE. - Route départementale 53. BREUILLET, l' Orge et la Renarde. - Route départementale 19. CHALO SAINT MARS, la Chalouette. - Route départementale 21. LIMOURS, la Prédecelle, MARCOUSSIS, La Salmouille. - Route départementale 24. BREUILLET, l'Orge. - Route départementale 26. SAINT CYR SOUS DOURDAN, rû Pontrue ; VAL SAINT GERMAIN, rû ; VAL SAINT GERMAIN, La Renarde, la Prédecelle ; BRUYERES LE CHATEL, La Charmoise. - Route départementale 27. SAINT JEAN DE BEAUREGARD. - Route départementale 35. GOMETZ LA VILLE, SNCF ; rû de la Brousse. - Route départementale 40. BOULLAY LES TROUS, SNCF. - Route départementale 41. SACLAS, la Juine ; ETAMPES, rivière La Chalouette. - Route départementale 49.

Date

1981

Cote

1701W/35

Résultat n°35

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/10

Résultat n°36

Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST et MARCOUSSIS.

Date

1993

Cote

1699W/5

Résultat n°37

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'impact, analyse de l'état initial du site et de son environnement ; base de l'étude ; milieu physique.

Date

1993-1994

Cote

1678W/40

Résultat n°38

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général.

Date

1993

Cote

1678W/39

Résultat n°39

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général topo.

Date

1993

Cote

1678W/38

Résultat n°40

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et des ULIS.

Date

1993

Cote

1678W/37