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448 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Varia et addenda. - Résidu : sentence des Requêtes du Palais contre des particuliers de SAINT-HILAIRE qui détenaient des biens de SAINT-ANTOINE, 27 février 1640. Bail d'une petite ferme à BOINVILLE (CHALO-SAINT-MARS), sur laquelle les Barnabites avaient droit à 30 livres de rente, 22 mai 1732. Extraits d'actes concernant les droits de mutation, 1748-1762 [imprimé]. Copie des contredits de l'abbé et religieux de NOSTRE-DAME-DE-LA-CHARITE-LES-THOULOUSE, donnés à la Chambre Royale de l'Arsenal contre les ecritures de Mrs les commandeurs et chevaliers de SAINT-LAZARE, au mois de juin 1683 (servent pour répéter nostre droit sur ST-JACQUES de l'ESPEE). [s.d.]

    Date

    1640-1762

    Cote

    D/77

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Varia et addenda. - Résidu : sentence des...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 40 - Obligation faite par Noël THOMAS et B. BONNARD, tous deux vignerons demeurant à SAINT-HILAIRE, reconnaissant devoir à Louis POINS, seigneur des Barres, procureur de François LE GENDRE, fermier des Aides en l'Election de DOURDAN au département d'ANGERVILLE, la somme de 45 livres pour avoir vendu du vin en fraude sans payer la taxe du 1/8e du vin (3 mars 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E2/11

    • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

    • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
    • N° 40 - Obligation faite par Noël THOMAS et B. BONNARD,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  5. Résultat n°5

    DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

    Date

    1809

    Cote

    2E35/72

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 40 - Vente de la 4e partie d'une maison nouvellement construite, à Etampes, vis à vis et en face du portail de l'église Saint-Martin, au carrefour, faite par Remy Brosse, laboureur demeurant à Etampes, faubourg et paroisse Saint-Martin et Marie-Jeanne-Victoire Limet sa femme, à, François Raveton, laboureur demeurant paroisse de Saint-Hilaire et Anne Rivière sa femme (2 mai 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 40 - Vente de la 4e partie d'une maison nouvellement...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 130 - Bail de maison, dépendances et jardin à Pierrefitte, paroisse de SAINT-HILAIRE, avec neuf arpents de terres labourables, prés et aulnaies audit SAINT-HILAIRE et à Saint-Martin d'ETAMPES, fait par Jean-François TOURNEMINE, demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, à, Louis-Noël HERSANT, manouvrier demeurant paroisse de CHALO-SAINT-MARS et Geneviève AUBERT sa femme (28 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 130 - Bail de maison, dépendances et jardin à Pierrefitte,...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - Thibault : minutes (Décembre 1663).

    Date

    1663

    Cote

    2E66/50

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Thibault : minutes (Décembre 1663).

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Charles Levassor : minutes (Janvier - Juin 1691).

    Date

    1691

    Cote

    2E66/116

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Charles Levassor : minutes (Janvier - Juin...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1732).

    Date

    1732

    Cote

    2E66/220

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1732)....

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 107 - Bail de maison à SAINT-HILAIRE, lieu-dit Le Haut-Pavé, avec deux setiers de terre labourable, pré, aulnaie et courtil audit lieu, fait par Louis BOIVIN, manouvrier demeurant à ETAMPES, faubourg et paroisse Saint-Martin, à, Louis BERGEVIN, manouvrier demeurant à CHALO-SAINT-MARS et Margueritte RENAULT sa femme, moyennant la somme de 40 livres annuelle (2 mars 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 107 - Bail de maison à SAINT-HILAIRE, lieu-dit Le...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documents épars

    Date

    1479-1747

    Cote

    2E66/272

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • Documents épars

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 9 - Mainlevée d'une dette faite par Angélique-Rose MARCHON, propriétaire demeurant à La Grange des Noyers à MORIGNY-CHAMPIGNY, veuve de Jules-Désiré REBIFFE dit Augustin, Pierre-Henri PACAIRE, meunier demeurant au moulin du Port à ETAMPES et Juliette REBIFFE sa femme, à, Désiré-Honoré COCHETEAU, entrepreneur de maçonnerie demeurant à SAINT-HILAIRE (17 septembre 1905).

    Date

    1905

    Cote

    2E67/446

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
    • N° 9 - Mainlevée d'une dette faite par Angélique-Rose...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Georges Prat-Marca : minutes (Août - Septembre 1895).

    Date

    1895

    Cote

    2E68/328

    • Contexte : 2E68 étude notariale d'ETAMPES I (1600-1902)

    • ETAMPES. - Georges Prat-Marca : minutes (Août - Septembre...

    Producteur :

    ETAMPES I (service versant)

  15. Résultat n°15
    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1696-1744). [Lacunes : B.M.S. (1705). Relié en désordre (1696-1698)].

    203 medias

    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1696-1744). [Lacunes : B.M.S. (1705). Relié en désordre (1696-1698)].

    Date

    1696-1744

    Cote

    4E/2572

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16
    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1745-1770). [sépultures (1753) après (1754)].

    144 medias

    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1745-1770). [sépultures (1753) après (1754)].

    Date

    1745-1770

    Cote

    4E/2573

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17
    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : mariages (an III), sépultures (1785). Relié en désordre (1793-an II)].

    169 medias

    SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : mariages (an III), sépultures (1785). Relié en désordre (1793-an II)].

    Date

    1771-1796

    Cote

    4E/2574

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18
    SAINT-HILAIRE. Tables décennales (1792-1902).

    66 medias

    SAINT-HILAIRE. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/2575

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  19. Résultat n°19
    SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1813). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

    179 medias

    SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1813). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

    Date

    1796-1813

    Cote

    4E/2576

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1836).

    178 medias

    SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1836).

    Date

    1814-1836

    Cote

    4E/2577

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)