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  1. Résultat n°1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).

    Date

    1820

    Cote

    3P/5159

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  6. Résultat n°6

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  10. Résultat n°10

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1258

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

    Date

    1991

    Cote

    REV214/1/16/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 16 (1991)
    • Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres...
  12. Résultat n°12

    Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1947

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Histoire des rues : rue Dauvilliers

    Auteur

    GUISNET, Jacques

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • Histoire des rues : rue Dauvilliers
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT85 2G/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    EDEPOT85 1L/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1409W/135

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1893

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    MASSY. - Société française KNOCK OUT : permis de construire 91 - 66 - 10568 (1966). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. RAULT Roger : permis de construire 91 - 66 - 10744 (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1553W/1533

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - Société française KNOCK OUT : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°552 A 01 08 : réseau d'eau potable Route d'Aulnay à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (22/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1838

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 A 01 08 : réseau d'eau potable Route d'Aulnay...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°552 B 02 01 : réseau d'eau potable Domaine de la Bretonnière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1842

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 B 02 01 : réseau d'eau potable Domaine de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3Q2/164

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEPOT85 1L/10

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1909 - 1919

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEPOT85 1G/12

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  35. Résultat n°35

    Guerre d'Indochine.

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEPOT85 1H/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Affaires militaires
    • Guerre d'Indochine.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  36. Résultat n°36

    MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire 91 - 65 - 49780 (1965). SAINT-VRAIN. - M. DELCROS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49781 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUENA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49782 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 49783 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROUSSILLON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49784 (1965). SAINT-VRAIN. - M. VERON André : permis de construire 91 - 65 - 49785 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GASSE Jean : permis de construire 91 - 65 - 81773 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. NABOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 81774 (1965). IGNY. - M. RIVIERE Gisèle : permis de construire 91 - 65 - 81775 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ITIER Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49759 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUIAUDIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 49760 (1965) ; M. CHARRIERES Georges : permis de construire 91 - 65 - 49761 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. FAURE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49762 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEORGET : permis de construire 91 - 65 - 49764 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FALLET Etienne : permis de construire 91 - 65 - 49750 (1965). WISSOUS. - M. BELLE Claude : permis de construire 91 - 65 - 49751 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DI NINO Attilio : permis de construire 91 - 65 - 49752 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CLOUTIER CHEVALIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49753 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1291

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, recalibrage de la plate forme entre les déviations de Linas et d'Arpajon, entre les points kilométriques 13.071 et 16.020 : plan de situation, profil en travers-type, détail de la chaussée, s. d. Ech. 1/5. 1/20. 1/100. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,33 x 1,22 m, 0,36 x 1,34 m, 0,33 x 0,70 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/359

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (novembre 1623).

    Date

    1623

    Cote

    E/5209

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1336 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/964

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)