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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    1800W/1

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : matrices des impositions des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Journée internationale de la femme ; visite du canton de SAINT-CHERON ; contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; coloque départemental Epiceries sociales ; Essonne verte, Essonne propre ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs sportifs ; visite des cantons du sud de l'Essonne ; inauguration des travaux de réhabilitation du collège à MENNECY.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/16

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Journée internationale de la femme ; visite du canton...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLE-DU-BOIS (LA). - M. ANGIOLETTI Raoul : permis de construire 91 - 55 - 16356 (1955). ORSAY. - M. MORILLO Eugène : permis de construire 91 - 55 - 16360 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MARTIN Marcel : permis de construire 91 - 55 - 16361 (1955). BURES-SUR-YVETTE, M. WERNER Robert : permis de construire 91 - 55 - 16363 (1955). MEREVILLE. - M. HUTEAU Philippe : permis de construire 91 - 55 - 16364 (1955). ORSAY. - M. HAM André : permis de construire 91 - 55 - 16366 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. PIGNON Jacques : permis de construire 91 - 55 - 16367 (1955). DOURDAN. - M. MERCIER : permis de construire 91 - 55 - 16368 (1955). DOURDAN. - M. GUERIN : permis de construire 91 - 55 - 16369 (1955). DOURDAN. - M. RAPINE : permis de construire 91 - 55 - 16370 (1955). SAINT-CHERON. - M. LEMENEC : permis de construire 91 - 55 - 16372 (1955). SACLAY. - M. MOREAU Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16377 (1955). ATHIS-MONS. - Caisse Primaire : permis de construire 91 - 55 - 14191 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MOUREAUX Roger : permis de construire 91 - 55 - 14192 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CHEVALIER Michel : permis de construire 91 - 55 - 14193 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MEDAL Pierre : permis de construire 91 - 55 - 14194 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/155

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - M. ANGIOLETTI Raoul : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton de SAINT-CHERON.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/26

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de SAINT-CHERON.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-504), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RENARDE-aval. - Syndicat communautaire d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-393), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. ORGE. - Syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-540), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/79

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1303W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Inventaire général des monuments et richesses artistiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1225W/46

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1225W/45

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Communes de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE).

    Date

    1985

    Cote

    1197W/6

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de SAINT-CHERON.
    • Communes de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/5

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de SAINT-CHERON.
    • Communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de SAINT-CHERON.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/45

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton de SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Cantons de SAINT-CHERON et VILLEBON-SUR-YVETTE (communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST) et échantillon de bulletins nuls.

    Date

    1978

    Cote

    995W/12

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 4ème circonscription.
    • Cantons de SAINT-CHERON et VILLEBON-SUR-YVETTE (communes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons de RIS-ORANGIS, de SAINT-CHERON et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    1969

    Cote

    994W/10

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, de SAINT-CHERON et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

    Date

    1966

    Cote

    876W/1

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Population du Département classée par canton et par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)