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1 655 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

    Date

    1688

    Cote

    B/1180

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1731-1792

    Cote

    B/1531

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait à la requête de Jean Fagueret, meunier demeurant au moulin de Glaire, paroisse Saint-Père de Méréville, tuteur de Marie-Jeanne Fagueret, fille de défunts Jean Fagueret et Estiennette Franchet sa seconde femme, à savoir : entretenir, nourrir, envoyer aux petites écoles ladite mineure et apprendre le métier de couturière, moyennant la somme de 30 livres annuelle à prendre sur son héritage, en présence du conseil de famille composé de Denis Pillas, laboureur demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret], cousin paternel, de A. Bouroche, manouvrier demeurant à Fouville, paroisse de Saclas, oncle maternel et subrogé tuteur non comptable et Madeleine Franchet sa femme, Claude Aubert, manouvrier demeurant à Chalo-Saint-Mars, oncle maternel et Marie-Jeanne Franchet sa femme et Pierre Percheron, manouvrier demeurant au Gué-les-Méréville, ami de ladite mineure (13 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    B/2139

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (1er juillet 1630-18 novembre 1630), (5 septembre 1652-3 février 1653), (2 juillet 1739-10 octobre 1743), (23 janvier 1744-19 août 1751), (28 octobre 1751-17 août 1758), (17 mai 1759-7 juin 1765), (7 juin 1765-5 mai 1768), (13 octobre 1768-5 octobre 1769), (12 octobre 1769-24 mars 1774), (24 mars 1774-11 décembre 1781) [deux cahiers] ; un registre des affaires extraordinaires criminelles (25 mai 1734-12 novembre 1740)

    Date

    1630-1781

    Cote

    B/2632

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647, 1649, 1652, 1692-1695, 1701, 1706, 1710, 1714-1715, 1724-1725, 1727-1730, 1740-1745, 1747-1749)

    Date

    1647-1749

    Cote

    B/2633

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1767), (1768-1770)

    Date

    1750-1770

    Cote

    B/2634

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1771-1789)

    Date

    1771-1789

    Cote

    B/2635

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : procédure contre Jean Bagnol maître chirurgien à Saclas , accusé de n'avoir pas exercé son métier dans les règles de l'art vis-à-vis de Claude Guérin victime d'une fracture à la jambe mal soignée ce qui entraînera une infirmité à vie et sentence de l'école de chirurgie d'Orléans (1776-1777); qualités de sentences (5 octobre 1741-21 octobre 1756) ; procès verbaux d'adjudications (3 juillet 1724-3 juillet 1727)

    Date

    1724-1777

    Cote

    B/2636

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    SACLAS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/150 perches, 105 x 70 cm.

    1 media

    SACLAS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/150 perches, 105 x 70 cm.

    Date

    1781

    Cote

    C35/31

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SACLAS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
    SACLAS. - Procès-verbaux d'arpentage.

    3 medias

    SACLAS. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1781

    Cote

    C36/39

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SACLAS. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

    Date

    1645-1648

    Cote

    C/38

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites.

    Date

    1667-1668

    Cote

    D/2

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Inventaire des titres, contrats et autres enseignements...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

    Date

    1651-1713

    Cote

    D/16

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Cahier informe énumérant un certain nombre de titres concernant des biens qui appartiennent aux Barnabites. En tête, bail emphytéotique par Maître Jean CHARPY, à Guillot GUENIER et Perrette, sa femme, d'un moulin sis à SACLAS, sur la rivière de Juigne, et appelé le moulin GRENET, moyennant quatre livres huit sols parisis de rente annuelle (2 février 1464).

    Date

    1464

    Cote

    D/45

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Cahier...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 5 - Contrat de mariage entre François GIRARD, élagueur demeurant à BOURAY-SUR-JUINE, fils de défunts Pierre GIRARD, manouvrier à SACLAS et de Marie-Madelaine GAULTIER, sur autorisation de son curateur Germain GIRARD, laboureur demeurant à SACLAS, et, Françoise-Geneviève COURTIN, veuve avec un enfant de Louis RUFFROY, laboureur à AVRAINVILLE (23 septembre 1777).

    Date

    1777

    Cote

    2E25/4

    • Contexte : 2E25 étude notariale d'AVRAINVILLE (1639-1790)

    • Ollainville : Jean-Baptiste Laurent (1775) ; Georges...
    • N° 5 - Contrat de mariage entre François GIRARD, élagueur...

    Producteur :

    ARPAJON II (service versant)