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326 résultats

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  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Traverse de ROINVILLIERS : 1 plan parcellaire de 0,31 x 3,78 m dressé à l'échelle 1/500e, état parcellaire ; tableau des parcelles appartenant à Messsieurs CAPRON et DACHEUX pour le consentement à la prise de possession ; règlement d'indemnités pour dommages causés à Monsieur MARAS.

    Date

    1952

    Cote

    2742W/40

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement et acquisitions de terrains.
    • Traverse de ROINVILLIERS : 1 plan parcellaire de 0,31...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ROINVILLIERS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/470

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/368

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan n°526 02 : réseau d'eau potable Liaison à ROINVILLIERS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1748

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°526 02 : réseau d'eau potable Liaison à ROINVILLIERS...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°526 01 : réseau d'eau potable Hameau de Ezerville à ROINVILLIERS (01/12/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/1747

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°526 01 : réseau d'eau potable Hameau de Ezerville...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1997), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 25 janvier 1995, 15 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 25 février 1997), étude d'impact de remembrement (août 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), 4 plans de reconnaissance et classe d'égale valeur (1934), 1 plan de classement, 21 plans de remembrement (1995), 5 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de ROINVILLIERS et ABBEVILLE-LA-RIVIERE, entre ROINVILLIERS et BOIS-HERPIN, entre ROINVILLIERS et BLANDY, étude schématique, projet de voirie, 1 plan de projet de travaux connexes (1997), 1 plan de remembrement permettant de connaître la délimitation du périmètre (1995), 12 plans de projet de remembrement (1997).

    Date

    1992

    Cote

    2108W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

    Date

    1950-1976

    Cote

    2107W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  21. Résultat n°21

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-HILAIRE, VAL-SAINT-GERMAIN, VIDELLES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VALPUISEAUX.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2006W/411

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26
    Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    9 medias

    Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    Date

    1953

    Cote

    2002W/72

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/13

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34
    ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    8 medias

    ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    Date

    1998

    Cote

    1890W/72

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/36

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, VALPUISEAUX - Taxe professionnelle.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/33

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, JANVILLE-SUR-JUINE, LA...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/28

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ROINVILLIERS, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/290

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/953

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Etats de section sur liste : ROINVILLIERS : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/904

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : ROINVILLIERS : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : N à fin ; ROINVILLIERS : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/627

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLIERS : section début à fin et comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/420

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ROINVILLIERS :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLIERS : section D à fin ; SACLAS : début à section AK 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/141

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLIERS : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : section B 800 à fin ; ROINVILLIERS : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/140

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  58. Résultat n°58

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-CHERON. - M. ENTINE Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87100 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BIDAL Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 87101 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN. - M. CROSNIER Henri : permis de construire 91 - 65 - 87102 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. ROY François : permis de construire 91 - 65 - 87103 (1965). DANNEMOIS. - M. MOUSSEAUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 87126 (1965). ETRECHY. - M. BOURGEOIS société civile immobilière (SCI) JOLYBOURG : permis de construire 91 - 65 - 87127 (1965). PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - M. GERMAIN Albert : permis de construire 91 - 65 - 87128 (1965). ROINVILLIERS. - M. SORET Robert : permis de construire 91 - 65 - 87129 (1965). VARENNES-JARCY. - M. BINOCHE Emile : permis de construire 91 - 65 - 87137 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société Ile de France : permis de construire 91 - 65 - 87138 (1965). DOURDAN. - M. BERTHOME : permis de construire 91 - 65 - 87149 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/685

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-CHERON. - M. ENTINE Maurice : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    MENNECY. - Lotissement Chemin Herbeux : permis de construire 91 - 57 (1957-1965). GUIGNEVILLE. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1965). ROINVILLIERS. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1960).

    Date

    1957-1965

    Cote

    1553W/258

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MENNECY. - Lotissement Chemin Herbeux : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/15

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  67. Résultat n°67

    Recours urbanisme, communes de P. à S.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/11

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de P. à S.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  68. Résultat n°68

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  69. Résultat n°69

    Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/6

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  70. Résultat n°70

    Recours urbanisme, communes de M à R.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/3

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de M à R.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  71. Résultat n°71

    ROINVILLIERS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1945-1950). RICHARVILLE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1951-1956). SACLAS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1483W/26

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • ROINVILLIERS. - Remembrement, dossiers administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  72. Résultat n°72

    Permis de construire.- Communes E à Y.

    Date

    1992

    Cote

    1440W/6

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.

    • Permis de construire.- Communes E à Y.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation : autorisation de la commission communale d'aménagement foncier de Roinvilliers. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vilmorin, imperméabilisation et bassin de régulation des eaux de ruissellement : autorisation de la société d'économie mixte (SEM) de Massy. BURES-SUR-YVETTE. - Travaux de traversée de l'Yerres par deux collecteurs d'eaux udées : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    1997

    Cote

    1434W/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  74. Résultat n°74

    QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON.

    Date

    1962-1990

    Cote

    1413W/15

    • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...

    • Recensement de la population : tableaux numériques...
    • QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  75. Résultat n°75

    MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU,PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1976

    Cote

    1373W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    RIS-ORANGIS (521) (districts B25 à PED1), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (525), ROINVILLIERS (526), SACLAS (533), SACLAY (534), SAINT-AUBIN (538), SAINT-CHERON (540), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (544), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (546), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (549) (districts A01 à F14), SAINT-ESCOBILLE (547). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

    Date

    1982

    Cote

    1368W/24

    • Contexte : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de...

    • RIS-ORANGIS (521) (districts B25 à PED1), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ROINVILLIERS, programme d'aide à l'entretien de la voirie communale 1989/1995 (14 février 1994 - 14 mars 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (10 mars 1989 - 3 décembre 1996) ; MESPUITS, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (22 juin 1989 - 21 mai 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ROINVILLIERS, programme d'aide à l'entretien de la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier n° 86-514), ANGERVILLE GUILLERVAL (dossier n° 86-517), ROINVILLIERS (dossier n° 86-520). - Association foncière de remembrement (AFR), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. SOISY-SUR-ECOLE (dossier n° 85-139 et 86-998). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/92

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communes de D à Y. - Permis de construire.

    Date

    1983

    Cote

    1329W/49

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de D à Y. - Permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)