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326 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ROINVILLIERS.

    27 medias

    ROINVILLIERS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/36

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • ROINVILLIERS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  4. Résultat n°4

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ROINVILLIERS. - L'église. Dim. 14 x 16,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/663

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • ROINVILLIERS. - L'église. Dim. 14 x 16,5, N. et B....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ferme, porte d'entrée du bâtiment d'habitation

    Date

    1972

    Cote

    26FI/82/20, 26FI/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS.
    • Ferme, porte d'entrée du bâtiment d'habitation

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ROINVILLIERS. - Tableau général des chemins vicinaux (1867) ; suppléments au tableau général (1878) ; voirie vicinale (1903-1961) ; alignements : réclamation Besnard (1892) ; plan (1880).

    Date

    1867-1961

    Cote

    3O/629

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • ROINVILLIERS. - Tableau général des chemins vicinaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/145

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, statue en bois du XVIIe s., photographie, Noir et blanc, Dim. 21 x 29 cm. Fiche du pré-inventaire n° 9.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/17

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, statue en bois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1976). MEUDON (92) - SACLAY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). VILLEJUST - LES-SAUGEES. - Servitudes radioélectriques, ligne à 80 KV (1978). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 20 KV (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne d'énergie électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BELLEVUE (92) - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, déviation de la ligne à 90 KV (1975). VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste de transformation de Bessin (1972).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1073W/23

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ROINVILLIERS, district 1, recensement de population : feuilles de logement.

    Date

    1954

    Cote

    830W/62

    • Contexte : 830W/1-92, Recensement de population : feuilles de...

    • ROINVILLIERS, district 1, recensement de population...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/403

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Terrier (CHAUFFOUR, ROINVILLIERS, LARDY, GUISSERAY, à BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES.

    Date

    1773

    Cote

    77H/1

    • Contexte : 77H COMMANDERIE DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1773)

    • Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY....

    Producteur :

    COMMANDERIE DE CHAUFOUR-LES-ETRECHY (ORDRE MILITAIRE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/28

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27
    1926.

    7 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/249

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Roinvilliers.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
    ROINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    61 medias

    ROINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3806

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ROINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ferme, vue partielle de la cour d'enceinte

    Date

    1972

    Cote

    26FI/82/18, 26FI/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS.
    • Ferme, vue partielle de la cour d'enceinte

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1964-1972

    Cote

    875W/16

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Cadastre viticole. - QUINCY-SOUS-SENART : 6 propriétés (1957 - 1960), ROINVILLE : 1 propriété (1957 - 1960), ROINVILLIERS : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-CHERON : 1 propriété (1957 - 1960), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : 10 propriétés (1957 - 1960), , SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINTRY : 33 propriétés (1957) SAULX-LES-CHARTREUX : 25 propriétés (1957 - 1960), SOISY-SUR-ECOLE : 32 propriétés (1957 - 1960), TORFOU : 3 propriétés (1957 - 1960), VALPUISEAUX : 2 propriétés (1957 - 1960), VAL-SAINT-GERMAIN : 1 propriété (1957 - 1960), VAUGRIGNEUSE : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-GRAND : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-PETIT : 8 propriétés (1957 - 1960)

    Date

    1957-1960

    Cote

    851W/4

    • Contexte : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.

    • Cadastre viticole. - QUINCY-SOUS-SENART : 6 propriétés...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

    Auteur

    MELOUA, Mirian

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...
  34. Résultat n°34

    Ormoy à Saint-Chéron.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/7

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Ormoy à Saint-Chéron.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36
    ROINVILLIERS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    135 medias

    ROINVILLIERS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1833

    Cote

    3P/3210

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ROINVILLIERS. - Etat de sections [cadastre rénové en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38
    1876.

    15 medias

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6M/249

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Roinvilliers.
    • 1876.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
    1891.

    7 medias

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    6M/249

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Roinvilliers.
    • 1891.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)