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326 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°4

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°5

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°6

Traverse de ROINVILLIERS : 1 plan parcellaire de 0,31 x 3,78 m dressé à l'échelle 1/500e, état parcellaire ; tableau des parcelles appartenant à Messsieurs CAPRON et DACHEUX pour le consentement à la prise de possession ; règlement d'indemnités pour dommages causés à Monsieur MARAS.

Date

1952

Cote

2742W/40

Résultat n°7

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ROINVILLIERS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/470

Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

Date

2004

Cote

2491W/368

Résultat n°9

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/72

Résultat n°11

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°12

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°13

Plan n°526 02 : réseau d'eau potable Liaison à ROINVILLIERS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1748

Résultat n°14

Plan n°526 01 : réseau d'eau potable Hameau de Ezerville à ROINVILLIERS (01/12/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1747

Résultat n°15

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Résultat n°16

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1936-1998

Cote

2119W/41

Résultat n°17

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8

Résultat n°18

Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1997), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 25 janvier 1995, 15 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 25 février 1997), étude d'impact de remembrement (août 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), 4 plans de reconnaissance et classe d'égale valeur (1934), 1 plan de classement, 21 plans de remembrement (1995), 5 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de ROINVILLIERS et ABBEVILLE-LA-RIVIERE, entre ROINVILLIERS et BOIS-HERPIN, entre ROINVILLIERS et BLANDY, étude schématique, projet de voirie, 1 plan de projet de travaux connexes (1997), 1 plan de remembrement permettant de connaître la délimitation du périmètre (1995), 12 plans de projet de remembrement (1997).

Date

1992

Cote

2108W/10

Résultat n°19

Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

Date

1950-1976

Cote

2107W/9

Résultat n°20

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°21

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°22

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-HILAIRE, VAL-SAINT-GERMAIN, VIDELLES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VALPUISEAUX.

Date

1975-1980

Cote

2006W/411

Résultat n°23

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°24

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°25

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°26
Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

9 medias

Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

Date

1953

Cote

2002W/72

Résultat n°27

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°28

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°29

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°30

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°31

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°32

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/13

Résultat n°33

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°34
ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

8 medias

ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Date

1998

Cote

1890W/72

Résultat n°35

Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

1799W/1

Résultat n°36

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°37

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°38

Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

Date

1980

Cote

1732W/6

Résultat n°39

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/10

Résultat n°40

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/36