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  1. Résultat n°1

    N°151 Ubert's food Lyon (69).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/21

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N°151 Ubert's food Lyon (69).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

    Date

    1996

    Cote

    1497W/184

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art de la ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/182

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Première partie : Bâtir la Ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/181

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Première...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications entre Paris et Lyon IV (1976) ; câble de télécommunication entre Paris et Lyon III (1972).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1073W/21

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

    Date

    1937-1952

    Cote

    5S/80

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires communes à toutes les lignes. Brochures imprimées.- brochure de Monsieur Allantaz (géomètre) sur le projet d'un chemin de fer mixte desservant le cimetière et les communes de Saint-Leu, Taverny, Bessancourt, Méry (1867). Opinion d'un habitant de la vallée de Montmorency sur le projet de cimetière à établir à Méry et le chemin de fer destiné à le desservir (1867). Réponse aux habitants de la vallée de Montmorency relative au projet d'un chemin de fer mixte de Paris à Méry (1867). La question du rachat des chemins de fer par l'Etat, extraits des registres des délibérations des chambres de commerce d'Albi, d'Aurillac, de Bordeaux, de Lille, de Lyon, de Nancy, de Reims, de La Rochelle, de Roubaix, de Saint-Quentin, de Sedan, de Toulouse (1880), extrait du procès-verbal de la chambre de commerce de Saint-Omer (1880), lettre de la chambre de commerce d'Orléans, de Toulon et du Var (1880). Revue bi-mensuelle sur la réforme des chemins de fer, journal des transports à bon marché, deuxième année n° 22 et 26 du 1er au 15 août 1880. La question des chemins de fer (extraits de journaux) numéros du 15 avril, du 1er mai , du 15 mai, du 15 juin 1880. La question du rachat des chemins de fer (1902). Rapport sur l'évolution des grands réseaux de chemins de fer en 1934 (1935).

    Date

    1867-1935

    Cote

    5S/1

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
  13. Résultat n°13

    ATLAS STATISTIQUE DES VILLES NOUVELLES 1968-1999

    Date

    2004

    Cote

    4NUM/67

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • ATLAS STATISTIQUE DES VILLES NOUVELLES 1968-1999

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    MEMOIRES INDUSTRIELLES : BERLIET, LE CAMION FRANCAIS EST NE A LYON

    Date

    2002

    Cote

    4NUM/25

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • MEMOIRES INDUSTRIELLES : BERLIET, LE CAMION FRANCAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Rhône-Alpes : Ain : ""L'Eglise de Brou"", par François Mathey, inspecteur des Monuments Historiques [vers 1970], ""Brou, temple de la fidélité"" [vers 1970], ""Abbaye d'Ambronay"", par Lucien Poncet (1969, 1976) [deux documents], ""Promenade dans le vieux Bourg-en-Bresse"", par Claude Louis (1985), Ardèche : ""Vernoux. Un foyer du Protestantisme en Vivarais"" (1960), ""Alba. De la cité gallo-romaine au village"", par Roger Lauxerois (1985), ""Meyras. Château de Ventadour"" (juin 1972), ""Suivez les bénévoles en Ardèche"", par Christian Coulet (1984). Isère : ""Bienvenue dans les parcs et demeures de l'Isère"" (1985), ""Perspectives sur Saint-Antoine en Dauphiné"", par Louis Prieur (1986), ""Roussillon en Dauphiné"" (1977), ""Le Vieux Grenoble"" [vers 1970]. Loire : ""Sites industriels en Roannais"", par Danielle Miguet (1986), ""L'Eglise de Saint-Victor-sur-Loire"", par Louis Bernard, Délégué des Monuments Historiques (1970), ""L'Icalianisme de la Bastie d'Urfé"", par André Chastel (1982). Rhône : ""Saint-Romain en Gal. Un quartier de Vienne antique sur la rive droite de Rhône"", par C. Laroche (1984), ""Autour de Lyon. Les aqueducs romains"", par Jean Burdy (1985), ""Notre-Dame d'Avenas"" [vers 1980], "" le Vieux Lyon "" [vers 1970].

    Date

    1960-1986

    Cote

    124J/199

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Critérium de la Poly Lyonnaise

    Date

    s.d.

    Cote

    91J/311

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Iconographie
    • Automobiles
    • Critérium de la Poly Lyonnaise

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Association internationale des circuits permanents (1970-1976), préfecture du Rhône (1976), Wiessmann (1987-1996), Jean-Charles Colombier (2001), Enguerrand Lecesne relative à l'histoire du meeting automobile de Dieppe (2002), Philippe Aubry (2003), Claude Candelier (2005), Géard Claverie (2005), André Vaucourt (2006)

    Date

    1970-2006

    Cote

    91J/88

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Loisirs de Philippe Maillard-Brune
    • Automobile après sa retraite
    • Correspondance de Philippe Maillard-Brune
    • Association internationale des circuits permanents...

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Conférence sur l'automobile au Palais des Congrès de Lyon par René Le Grain-Eiffel, directeur général de l'UTAC (12 décembre 1961)

    Date

    1961

    Cote

    91J/69

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Carrière
    • Union technique de l'automobile, du motocycle et du...
    • Relations publiques et déplacements
    • Conférence sur l'automobile au Palais des Congrès de...

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

    Date

    1601-1647

    Cote

    77J/143

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de NEV à WOR (1970-1993).

    Date

    1970-1993

    Cote

    64J/285

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de DES à GUI (1961-1992).

    Date

    1961-1992

    Cote

    64J/283

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    I- Correspondance familiale.

    Date

    1811-1831

    Cote

    35J/1

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • I- Correspondance familiale.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  27. Résultat n°27

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Carton d'invitation à l'inauguration de la tour du Crédit Lyonnais, LYON-LA-PART-DIEU (3 mai 1977) .

    Date

    1977

    Cote

    25J/40

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Carton d'invitation...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  28. Résultat n°28

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Brochure relative à l'ouverture d'un magasin Galeries-Lafayette à LYON-LA-PART-DIEU (9 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    25J/39

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Brochure relative...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  29. Résultat n°29

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Cartons d'invitation à l'inauguration et reportages (8 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    25J/38

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Cartons d'invitation...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  30. Résultat n°30

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Liste des participants à l'inauguration du centre commercial LYON-LA-PART-DIEU (8 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    25J/37

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Liste des participants...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  31. Résultat n°31

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Etudes sur LYON-LA-PART-DIEU réalisées par la Société des centres commerciaux [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/36

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Etudes sur LYON-LA-PART-DIEU...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  32. Résultat n°32

    LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Analyse économique LYON-LA-PART-DIEU par Larry Smith consuling (1972).

    Date

    1972

    Cote

    25J/35

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • LYON-LA-PART-DIEU (Lyon, Rhône). - Analyse économique...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-GENIS (SAINT-GENIS Laval, Rhône). - Dossier de presse SAINT-GENIS, annexes (1981).

    Date

    1981

    Cote

    25J/33

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • SAINT-GENIS (SAINT-GENIS Laval, Rhône). - Dossier de...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Le lycée du Parc (Lyon) (1914-1968). Sous-série 1 T 2341-2639, versement 3919 W 1-655. Répertoire méthodique

    Auteur

    HILAIRE, Marie

    Date

    2005

    Cote

    INV/2179

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le lycée du Parc (Lyon) (1914-1968). Sous-série 1 T...
  36. Résultat n°36

    Travail et main-d'oeuvre dans le Rhône (1800-1940). Sous-série 10 M. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    BEAUME, Florence

    Date

    2004

    Cote

    INV/2134

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Travail et main-d'oeuvre dans le Rhône (1800-1940)....
  37. Résultat n°37

    Vous cherchez quelqu'un ? Guide des sources de l'histoire individuelle et familiale aux archives de Lyon

    Auteur

    CADIEU-DUMONT, Céline

    Date

    2003

    Cote

    INV/2114

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Vous cherchez quelqu'un ? Guide des sources de l'histoire...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Archives départementales du Rhône. Fonds de la famille Chaponay. Sous-série 44 J. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    OLLION, Michel

    Date

    2002

    Cote

    INV/2040

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Rhône. Fonds de la famille...
  40. Résultat n°40

    La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I : les tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire (an VIII-1811). 2 U 1-73

    Auteur

    ROSSET, Philippe

    Date

    2002

    Cote

    INV/2028

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I :...