REGION RHONES-ALPES - Recherche

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1

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

Date

1593-1683

Cote

77J/376

2

SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

Date

1596-1712

Cote

77J/386

3

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE).

Date

1499-1606

Cote

77J/345

4

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Opposition au décret sur le marquisat de BAUGE par Charles de LORRAINE et Henrye de SAVOIE, sa femme (1573). Transaction entre le duc de MAYENNE et son épouse et Philippe de CACHAS aumônier du roi et prieur du prieuré NOTRE DAME de BOISRAYE (1610). Quittance à Jehan du TILLET pour l'adjudication de l'hôtel de LANGRES (1603). Quittances au sujet des affaires du duc dans les domaines de Bresse, Savoie et Provence, papier et parchemin [s.d.]. Copie d'un contrat concernant la succession de Charles PARFOURRU [PARFOUREAU] chanoine et archidiacre de CONSTANCE qui donna lieu à un procès avec le duc de MAYENNE (1607-1610).

Date

1573-1610

Cote

77J/329

5

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins

Date

1606-1728

Cote

77J/377

6

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copie d'un avertissement de Messieurs de HAUTEFORT dans les instances jugées par les arrêts de 1724, requêtes de Jacques Etienne de BRETIGNIERES à l'encontre des sieurs de HAUTEFORT et de CADEROUSSE et autres, défauts (1705-1720). Procédure des seigneurs de HAUTEFORT, François Marie, Pierre et Gabriel contre M de BRETIGNIERES ; succession de NEUFBOURG : copie des registres rappelant les faits depuis le XVe siècle, requêtes (1721-1723). Demande de compensation du reliquat du compte de M de HAUTEFORT à Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1724). Procédure de François Marie, marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR contre Eustache THIBEUF et MM de BRETIGNIERES : requêtes, contredits, réponses, significations (1712-1722). Procédures entre plusieurs créanciers dont l'abbé de BRETIGNIERES contre le marquis de HAUTEFORT : copies des arrêts de 1724 qui rétablissent les droits de Jacques Etienne de BRETIGNIERES dans son opposition aux sieurs de Hautefort, reçus, quittances, notes de M de BRETIGNIERES (1716-1724). Succession de Jacques DENYAU : inventaire des pièces collationnées, contredits de production pour Louise BABIN veuve de Jacques DENYAU Jacques Etienne de BRETIGNIERES, quittances pour Jacques DENYAU, requête de Jacques DENYAU et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre MM de HAUTEFORT (1721) ; procédure de Jacques DENYAU puis de Louise BABIN sa veuve contre la famille de HAUTEFORT [Jacques DENYAU étant créancier de la succession de Henry de LORRAINE] : correspondance entre TARDINEAU procureur de DENYAU, BURGAULT procureur du marquis de HAUTEFORT et ALLIER procureur d'Etienne de BRETIGNIERES, oppositions, requêtes, extraits des registres de parlement, inventaire de production, contredits, parchemin et papier (1720-1724) ; mémoire imprimé pour la veuve et les héritiers du sieur DENYAU contre les sieurs de HAUTEFORT, le comte de MEUSE et le sieur de BRETIGNIERES, deux exemplaires ; contredits de production pour Jacques DENYAU et consorts contre François Marie de HAUTEFORT (1720) ; reçus (1728-1729) ; contredits de production servant d'avertissement pour Jacques Etienne de BRETIGNIERES chanoine de la chapelle royale de VINCENNES contre les sieurs de NEUFBOURG,et de HAUTEFORT (1718) ; quittances, relevé des sommes consignées pour le jugement de l'instance entre Monsieur de BRETIGNIERES, Monsieur de HAUTEFORT et autres, extrait des registres de vacations de messieurs de cinquième chambre des enquêtes, mémoire des frais, salaires et vacations dus à Jean TARDIVEAU procureur, par les héritiers de Jacques DENYAU. 148 pièces papier, 2 parchemins\t\t

Date

1705-1729

Cote

77J/349

7

Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Quelques notes concernant les différentes procédures, rappel des actes importants. Comparution de Guillaume GUYOT procureur à la requête de Robert SANSON receveur des consignations (1695) ; nomination d'un nouveau procureur en remplacement de Guillaume GUYOT décédé à la demande d'Eustache THIBEUF directeur des créanciers (1707) ; mémoire des frais, salaires, vacations et deniers déboursés dus au procureur de la cour qui remplace Guillaume GUYOT. Pierre THIBEUF : quittance donnée par Pierre THIBEUF au tuteur des enfants de Léon de LUXEMBOURG (1640) ; indemnité donnée par Simon REPERANT et Marguerite de NEUFBOURG à Pierre THIBEUF (1635) ; constitution faite par Pierre THIBEUF, Simon Repérant et Marguerite de NEUFBOURG au profit de Jacques Le PICARD (1633) ; états et mémoires des recettes et dépenses par Eustache THIBEUF directeur des créanciers du duc et de la duchesse de MAYENNE et du duc d'AIGUILLON leur fils et Pierre MOUSTEL agent de la direction de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc D'AIGUILLON leur fils, extraits du registre de délibérations de la direction des créanciers (1705-1706). Consignations : mémoires pour le receveur pour les consignations (1625-1649) ; requête et contredit par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre SANSON et consorts directeurs des créanciers de la succession (1690-1692) ; requête contre les représentants des consignations (1698) ; comptes pour la succession rapportés à François DARGOUGES et Eustache THIBEUF ; rapports de la Cour des Comptes (1629-1703) ; déclaration de dépenses, frais, mises, salaires et vacations contre Eustache THIBEUF (1708). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Robert SANSON receveur des consignations et autres receveurs, M de SEMONVILLE étant rapporteur des comptes, pour le désordre qui s'est mis sur les biens des successions de MAYENNE (1694-1699). Inventaire de production des pièces remises par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTIER et Jacques DENYAU créanciers et directeurs des droits des autres créanciers des successions des ducs de MAYENNE, requêtes, papier et parchemin (1691-1706). Requête de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et autres créanciers pour qu'il soit ordonné la séparation et distinction des biens des différentes successions de MAYENNE (1706). Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTHIER et Jacques DENYAU représentants les créanciers de la succession de MAYENNE : requêtes, oppositions, extraits des registres de Parlement, jugement, exploits, contredit (1687-1700). 103 pièces papier, 2 parchemins\t

Date

1655-1708

Cote

77J/384

8

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Pierre ROBILLARD receveur général des bois de la généralité d'ORLEANS opposé à Monsieur de MAYENNE et Messieurs de NEUFBOURG, de BRETIGNIERES et de HAUTEFORT : fins de non recevoir, comptes, créances, requêtes, parchemin et papier (1623-1688). Familles de HAUTEFORT et NEUFBOURG contre famille GOMBAULT de la CROIX de BORDEAUX à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1699-1724) 40 pièces papier\t\t \t

Date

1623-1724

Cote

77J/351

9

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

Date

1606-1703

Cote

77J/379

10

La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome I

Date

1979

Cote

INQUARTO/2749

11

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Requête et contredit de production par Jacques COLAS syndic contre Jacques COUSTURIER maître tapissier et consorts. Requêtes de Jacques COLAS contre les héritiers de Nicolas FLEURY chirurgien de Henri de LORRAINE (1645-1649). Procédure concernant Antoine Piètre maître chirurgien (1648-1649). Requêtes contre Pierre OLLIVIER prêtre et Philippe CONSTANTIN chirurgien (1611), contre Jean DELAMARRE tapissier (1646), contre Pierre LEGRAND archer des gardes [s.d], contre Adrien de CAVOURT conseiller de l'argenterie et des menus plaisirs [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre Guillaume MORIN maître éperonnier [s.d.] ; contre TAMBONNEAU et consorts (1644) ; contredits par Jacques COLAS contre Philippe Le GAIGNEUX sellier du duc de MAYENNE (1643). Requête de Jacques COLAS contre Antoine TILLET dit la MOTHE valet de chambre du duc de MAYENNE (1646). Requête de Jacques COLAS contre François Le CHARRON baron de Saint AUGE premier maître d'hôtel de la reine [s.d.]. Jacques COLAS contre Jean DAULPHIN (DAUPHIN) et consorts suite à la succession de Jehan DAULPHIN (1648) ; quelques requêtes de Jacques COLAS contre la famille DAULPHIN, parchemin et papier (1602-1656). Causes et moyens d'appel pour Jacques COLAS syndic contre Mathieu SAUVEL avocat au parlement de GRENOBLE (1651). Requête de Jacques COLAS contre Louis de HARLAY (1642). Requête de Jacques COLAS contre Nicolas RICHER procureur de la Cour (1650) ; contre Louis HURAULT sieur de MONTMAGNY (1644) ; contre Honoré d'ALBRAY (1646). Contredits de production de Jacques COLAS contre Jehan CHAPELLIER receveur des tailles et taillons de l'élection D'AMIENS. Requête de Jacques COLAS contre Théodore Le COCQ sieur des FORGES (1646). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Martin de GRIGNON et la famille BACHELIER et Nicolas HERAULT procureur du roi au grenier à sel, opposants aux criées, vente et adjudication des immeubles de la succession de MAYENNE. 79 pièces papier, 4 parchemins

Date

1602-1656

Cote

77J/375

12

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Une pièce décrivant le contenu des sacs et les pièces manquantes dans la procédure qui oppose Jacques Etienne de BRETIGNIERES et les HAUTEFORT. Imprimés : requête de Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre le procès intenté par les seigneurs de HAUTEFORT, 3e partie du mémoire pour Jacques de BRETIGNIERES contre les seigneurs de HAUTEFORT et de GORDES (1721) ; arrêt d'ordre concernant les biens de la duchesse d'AIGUILLON, arrêt du grand conseil sur les créances des sieurs de HAUTEFORT et GORDES achetées par la dame de GOMBAULT, arrêt et observations sur les demandes en collocation formées par la dame des AIGUES héritière de la dame de GOMBAULT, compte rendu de production pour Mademoiselle GOMBAULT (1698-1749) ; imprimés intitulés observations et réponses aux observations des sieurs de HAUTEFORT au sujet de la recevabilité de l'opposition de M de BRETIGNIERES (1711) et débats de M de BRETIGNIERES et compte rendu par Rolland de NEUFBOURG commis à la recette des deniers provenant des meubles et des revenus des immeubles de la succession d'Henri de LORRAINE (1722). 1 registre, 12 pièces papier \t\t

Date

1698-1749

Cote

77J/347

13

Les Say et leurs alliances : L'étonnante aventure d'une famille cévenole

Date

1971

Cote

INQUARTO/649

14

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

Date

1604-1647

Cote

77J/390

15

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Date

1567-1679

Cote

77J/389

16

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.

Date

1576-1671

Cote

77J/391

17

La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome II

Date

1979

Cote

INQUARTO/2750

18

Succession de MAYENNE. - Famille de FOIX- de TENDE. - Restitution de la dot de Magdelaine de la TOUR veuve d'Honoré de TENDE (1510). Copie du testament de Jehanne de FOIX, marquise de MONTPEZAT, captalesse de BUCH [captal = chef et seigneur en gascon], parchemin (1537). Inventaire des titres appartenant au comte de TENDE, comte de VILLARS (1572). Un document parchemin au sujet d'une adjudication entre le comte Honorat de VILLARS de TENDE et Renée de SAVOIE (1574). Requête de Françoise de FOIX, veuve de Claude de TENDE contre la famille de MONTMORENCY (1589). Requête de Jehan et Gaston de FOIX, comtes de CANDALLE contre Isabeau d'ALBRET veuve de Gaston de FOIX et Alain et AMACYON comtes de FOIX : inventaire de production, réponses [s.d.]. Quittance pour Françoise de FOIX, comtesse de TENDE (1584) ; sentence arbitrale entre Françoise de FOIX et Marie Magdeleine de SAVOIE (1572). Inventaire de production par Jacques COLAS opposant Catherine de CARMAIN, fille de Marguerite de FOIX à Henrye de SAVOIE, épouse de Charles de LORRAINE, inventaire de production par Jacques COLAS et GAULT représentant Henrye de SAVOIE de MONTPEZAT et Marguerite de FOIX (1605). Contrat d'accord et promesse faite par le duc de MAYENNE et Henrye de SAVOIE, son épouse, de payer les sommes dues suite à un échange avec le comte de TENDE (1609). 14 pièces papier, 5 parchemins

Date

1510-1609

Cote

77J/365

19

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

Date

1623-1724

Cote

77J/346

20

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Requête de François Marie de HAUTEFORT et consorts contre Mrs de BRETIGNIERES, M THIBEUF, le marquis de MEUSE et Marthe Le ROY (1711-1724) ; avertissement contre M de BRETIGNIERES (1707) ; pièces justificatives (1723-1724). Requêtes de François Marie marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR, Gilles comte de HAUTEFORT, Pierre d'HAUTEFORT, comte de MONTIGNAC, Gabriel NAVALLES chevalier d'HAUTEFORT, tous lieutenant général des Armées du roi, et consorts contre M de BRETIGNIERES à propos des créances d'Henry de LORRAINE (1722-1724). Copies des arrêtés des grands commissaires, d'un mémoire d'observation de M de HAUTEFORT sur le projet de l'arrêt, réponse à ce mémoire, notes de la main de M de BRETIGNIERES (1724). 94 pièces papier\t

Date

1707-1724

Cote

77J/350

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