FRANCHE COMTE. - Constitution de rente au profit de la marquise de GRAMMONT de SALIVES par M de La CORE intendant de Franche-Comté (1775) ; remboursement de rente fait à la présidente MICHOTEY, à Madame GIROD, à M de MOLLANDS (1770) ; remboursement des créanciers VILLETTE (1770) ; expédition des titres concernant des rentes déléguées par M de La CORE (1770-1781) ; extrait des minutes du bailliage de BESANCON comparution de Madame de La CORE (1789) ; bail de la forge de NEUFCHATEL à François BOUCHER par la duchesse de SORGES (1745) ; plusieurs actes concernant La CORE ainsi que trois lettres (1781-1786). Doubs : registre des dépenses et recettes du bois de NEUFCHATEL, notes, correspondance de M de CIVRAC concerne aussi des terres dans le Maine-et-Loire (1858-1865). PYRENEES ATLANTIQUES. - Un registre en mauvais état contenant des actes passés devant GENSARD notaire à SAINT PALAIS (1524-1534). CHAMPIGNY SUR VEUDE (Indre et Loire). - Vente de la propriété de la communauté religieuse dite des Oblats réunie au château de Champigny par la veuve COMBREDET à François ROCH de QUINSON : décompte de l'administration des domaines, acte de vente par les administrateurs du département, extrait du registre des hypothèques (an IV, 1806).
Date
1524-1865
Cote
13J/138
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- FRANCHE COMTE. - Constitution de rente au profit de...
Producteur :
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)