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549 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2
1846.

10 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/240

Résultat n°3
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

2 lots 11 medias

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

Date

1777

Cote

E/974

Résultat n°4

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

Date

1967-1974

Cote

1026W/172

Résultat n°5

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°6

Equipement collectif. - Installation sportive à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE et PUSSAY, construction.

Date

1941-1970

Cote

1502W/839

Résultat n°7

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°8

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Résultat n°9

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. -Section C - Larry Blanc (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 74x95 (1815).

Date

1815

Cote

3P/5033

Résultat n°11

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Date

1875-1942

Cote

EDEPOT11 4N/3

Résultat n°13

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement de chevaux, circulaire (1915) ; recensement de chevaux et mulets : états et registres de déclarations (1892-1936).

Date

1892-1936

Cote

EDEPOT11 2H/5

Résultat n°14

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°15

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Résultat n°16

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/23

Résultat n°17

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°18

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°19
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

35 medias

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1910

Cote

3P/3164

Résultat n°20

ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

Date

1971-1980

Cote

1781W/19