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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de PALAISEAU.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2896W/2

    • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

    • Arrondissement de PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/09/1993 - 10/09/1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    1837W/126

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/07/1993 - 21/09/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/125

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/06/1993 - 21/07/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/124

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/05/1993 - 16/06/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/123

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (23/03/1993 - 10/05/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/122

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (28/01/1993 - 23/03/1993).

    Date

    1993

    Cote

    1837W/121

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (17/11/1992 - 28/01/1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1837W/120

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (04/09/1992 - 17/11/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/119

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/07/1992 - 04/09/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/118

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (09/06/1992 - 10/07/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/117

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (27/04/1992 - 09/06/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/116

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/03/1992 - 27/04/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/115

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/01/1992 - 10/03/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1837W/114

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (29/11/1991 - 21/01/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1837W/113

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (30/09/1991 - 29/11/1991).

    Date

    1991

    Cote

    1837W/112

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    1837W/111

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/06/1991 - 26/07/1991).

    Date

    1991

    Cote

    1837W/110

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

    • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)