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  1. Résultat n°1

    Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

    Date

    1597-1772

    Cote

    77J/167

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mars - 29 mars 1609). - Bail d'héritages fait à Christophe Ragayne, laboureur à VILLELOUVETTE, par Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY. - Inventaire après décès de Denis Blangarnon, fait à la requête de Jeanne Jullien, sa veuve, demeurant à BOISSY, tant en son nom que comme tutrice de Michel Blangarnon, fils mineur d'elle et du susdit défunt. - Bail de vignes, fait à Martin Goujon, marchand à CHATRES, par Guillemette Burgevin, femme séparée de biens de Pierre Carqueville, demeurant à AVRAINVILLE. - Vente de bois et vignes, terroir de BOISSY, champtier au-dessous de la Justice, faite à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du Roi, demeurant à BOISSY, par Nicolas Ballu, vigneron à BOISSY. - Vente de vignes, vignoble d'EGLY, champtier des Graviers, fait à Gilles Graffier, vigneron à BOISSY, par Siméon Denelle, maçon en plâtre à CHATRES (ARPAJON). - Vente de droit de propriété sur certains immeubles à EGLY, fait à Mathurin Duteil, vigneron audit lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ragayne, sa femme. - Vente de terres, terroir du mesnil, paroisse de SERMAISE, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Pierre Boisville, tisserand en drap à SAINT-ARNOUL (20 mars 1609). - Ratification par René Foucqué, prêtre, vicaire, résidant actuellement à BOISSY, d'un acte de vente fait et passé par Guillaume Leroes et Jacques Letourneur, tabellions royaux de la vicomté de DOMPFRONT-EN-PASSOIS, le 14 mars 1608, par Jean et Jean Foucqué, paroissiens de SAINT-FRAIMBAULT. - Vente de vignes, terroir de BOISSY, faite à Louis Godillon, tailleur d'habits à BOISSY, par Jean Vaillant, vigneron au Pavé, paroisse de BREUILLET, et Jeanne Lambot, sa femme. - Bail de vigne, vignoble d'EGLY, champtier du Plant-aux-Postes, fait à Guillaume Roux, marchand boulanger à CHATRES (ARPAJON), par Guillemette Burgevin, femme séparée de biens de Pierre Carqueville, demeurant à AVRAINVILLE. - Bail de terres sablons, fait à Martin Pillas, vigneron à BOISSY, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur au même lieu, au nom et comme ayant charge de noble homme Claude Mandat, conseiller au Châtelet de PARIS. - Bail de terres sablons, fait à Jean Rousseau, fils de Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur au même lieu, au nom et comme ayant charge de noble homme Claude Mandat, conseiller au Châtelet de PARIS. - Jeanne Jullien, veuve de Denis Blangarnon, au nom et comme tutrice de Michel Blangarnon, fils d'elle et dudit Denis, demeurant à BOISSY, prend et retient à titre de pension, nourriture et entretien, pendant 6 ans ledit Michel, qu'elle sera tenue de nourrir, allaiter, coucher, laver et entretenir, moyennant 30 livres tournois par an, qu'elle prélèvera sur les biens de l'enfant mineur.

    Date

    1609

    Cote

    E/4548

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 novembre - 26 novembre 1634). - Vente de droits successifs à Jean Leblanc, laboureur à la Briche, par Catherin Leblanc, maréchal à la Tuilerie, paroisse de BREUILLET, et Jeanne Bonté, sa femme.- Contrat de mariage entre Oudin Lelièvre, laboureur charretier, à Villelouvette, natif de la Cosnarderye, parroisse de MAHERY, au pays de Normandie près de MOULINS-EN-LA-MARCHE, fils d'Étienne Lelièvre et de feue Antoinette Hérisson, d'une part, et Noëlle Mannoury, fille de feu Julien Maunoury, vivant, demeurant à Villelouvette, et de Catherine Coqueau, d'autre part.- Contrat de mariage entre Julien Subtil, vigneron à BOISSY, fils de feu Samuel Dutarte, fille de Pierre Dutarte, laboureur à CHALOU-SAINT-MARS, et de Gabrielle Gilbert, d'autre part.- Transport d'héritages à Jean Couette, vigneron à BOISSY, par Noël Rousseau, vigneron au même lieu.- Échange entre Claude Daigremont, veuve de Jacques Boudon, un des 120 chevaucheurs ordinaires de l'écurie du Roi, demeurant, demeurant à BOISSY, d'une part, et Claude Bourdon, procureur en parlement, d'autre part.- Bail d'une ferme et métairie à AVRAINVILLE, fait, moyennant 320 livrres tournois de loyer annuel, à Joachim Hariveau, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, garde du corps du Roi, demeurant à BOISSY.- Transport de rente à Claude Bourdon, ci-devant nommé, par Jean Leconte, praticien à BOISSY.- Transport d'héritages par ce dernier à Claude Daigremont, ci-devant nommée.- Transport de rente au sieur de Rochemont, ci-devant nommé, par Jean Lambert, marchand à BOISSY.- Quittance de 140 livres, délivrée par le même de Rochemont à Antoine Varennes, laboureur à BOISSY.- Actes entre Louis Bruyères, vigneron à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, serrurier au même lieu, d'autre part.- Vente d'un arpent 4 perches de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Jean Vacher, laboureur à TORFOU, par Jean Leconte, ci-devant nommé.- Bail de maison et dépendance, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Rousseau, l'aîné, fils de Méry, vigneron à BOISSY, par Liénard Lambieux, laboureur à JOUY.- Vente d'un quartier de bois taillis, terroir de BOISSY, chantier de Parcler, fait à Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au dit lieu.- Échange entre Guilllaume Le Roy, ci-devant nommé, d'une part, et François Savary, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Conventions entre Estienne Barbier, maçon à BOISSY, d'une part, et Didier Pillas, receveur, fermier et admodiateur du prieuré de SAINT-YON, d'autre part, au sujet de réparations à une chapelle de l'église de SAINT-YON (20 novembre 1634).- Bail de maisons et dépendances à BOISSY, par Ignace Bineval, texier en toile à CHATRES.- Bail de 4 arpents de terre, qui sont toutes les terres appartenant à l'église d' ÉGLY, fait, moyennant 15 livres tournois de loyer annuel, à Jean Joynel, marchand et laboureur à Villelouvette, par Pierre Courtin, vigneron et marguillier de l'église Saint-Pierre d'ÉGLY.- Bail d'héritages fait à Pierre Subtil et Pierre de Balsac, maréchale de France, dame de Bassompierre, Boissy, Égly, etc..., stipulant par Denis Aumont, son procureur fiscal au bailliage de BOISSY.-

    Date

    1634

    Cote

    E/4808

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 27 décembre 1634) Accord entre Jean Gallet, maréchal à BRUYERES-LE-CHATEL, d'une part, et Denis Buard, marchand mercier à DOURDAN, d'autre part.- Prise à bail, par Jean Jullien, vigneron à BOISSY, de Didier Bézard, marchand au même lieu, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 60 sous tournois, au profit de Thomas Bontet, avocat en parlement, par Jean Pillas, greffier et tabellion à BOISSY.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 livres 10 sous tournois, au profit des religieuses de Saint-Eutrope-lès-Chanteloup, par Jean Sainssard, menuisier, Jean Musnyer, vigneron à BOISSY, et Louis Chartier, vitrier à CHATRES.- Partage entre les héritier de Jean Sorrain et de Jeanne Pillas, sa femme.- Transport de rente à Denis Aumont, procureur fiscal au bailliage de BOISSY, par noble homme François de Morchay, sieur de l'Orgevallière, conseiller du Roi et contrôleur au grenier à sel de BELLESME, demeurant à LOIGNY AU PERCHE.- Vente d'un arpent 10 perches de terre et bois taillis, à FEUGERES, faite au susdit Aumont, moyennant 70 livres tournois, par Jean Cabué, l'aîné, marchand aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Désistement de vente d'héritages, en faveur de Jean Vacher, laboureur à TORFOU par François de Saint-Pol, chevalier, sieur de La Haye et Guillerville.- Bail d'une chambre et dépendances, à BOISSY, fait à Jean Vacher, tailleur de pierres, par Guillaume Le Roy, serrurier à BOISSY.- Échange entre noble homme Thomas Bontet, avocat en parlement, d'une part, et Claude Daigremont, veuve de Jacuqes Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY .- Bail d'une vache fait, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre, à Jean Bonnefillot, tixier en toile à BOISSY, par Thomas Picot, serrurier au même lieu.- Continuation du bail du bénéfice de la cure d'ÉGLY, moyennant 250 livres, vicaire à ÉGLY, par Claude Revel Fauvel, prêtre, curé de BOISSY et d'EGLY, son annexe (13 décembre 1634).- Titre nouvel d'une rente annuelle de 12 sous tournois, au profit de Spire Barré, huissier aux eaux et forêts et capitainerie de CORBEIL, par Jean Hullot, vigneron à AVRAINVILLE.- Partage entre les héritiers de Louis Picot.- Vente d'héritages à Denis Aumont, déjà nommé, par Gabrielle Picot, veuve de Jean Bertellet, demeurant à BOISSY.- Cession d'héritages à Pierre Gilebon, vigneron à BREUX, par Jehan Gillebon, vigneron à BOISSY.- Bail de trois quartiers de pré, prairie de BRUYERES-LE-CHATEL, fait, moyennant un loyer annuel de 12 livres tournois, à Jean Potest, vigneron à EGLY, par François Soixon, marchand à PECQUEUZE.- Vente d'héritages à Denis Aumont, ci-devant nommé, par Françoise Hersant, veuve de Marin Contault, demeurant à ÉTAMPES, Claude Contault, marchand à TORFOU, et Nicolas Mercier, marchand à ÉTAMPES.

    Date

    1634

    Cote

    E/4809

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas.

    Date

    Entre le 13 décembre 1637 et le 27 décembre 1637

    Cote

    E/4845

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

    Date

    1677-1703

    Cote

    77J/86

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    TOME 2. Hérault-Haut Rhin

    Date

    1893

    Cote

    PER956/2

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...

    • TOME 2. Hérault-Haut Rhin
  10. Résultat n°10

    Archives ecclésiastiques série H : n° 3352 à 4738 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUVAL, Louis

    Date

    1899

    Cote

    INV/645/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série H : n° 3352 à 4738 :...
  11. Résultat n°11
    MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

    1 media

  12. Résultat n°12

    Archives ecclésiastiques série H : n° 4739 à 5582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUVAL, Louis

    Date

    1903

    Cote

    INV/645/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série H : n° 4739 à 5582 :...
  13. Résultat n°13

    Table alphabétique : Archives ecclésiastiques série H : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUVAL, Louis

    Date

    1910

    Cote

    INV/646

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Table alphabétique : Archives ecclésiastiques série...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série D : Instruction publique, sciences et arts

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/644

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série D : Instruction publique,...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/649

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série V : Cultes

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1912

    Cote

    INV/651

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série V : Cultes
  17. Résultat n°17

    Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/1306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/647

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  19. Résultat n°19

    Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'An XI

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1933

    Cote

    INQUARTO/516

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire...
  20. Résultat n°20

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

    Date

    1935-1995

    Cote

    124J/205

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)