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628 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°2

Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

Cote
C19/19
 Date
1790
 Lieu
ORMOY, VILLABE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.
Résultat n°3

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Cote
2P/1102
 Date
1931-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...
Résultat n°4
ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

109 medias

ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

Cote
3P/3069
 Date
1825
 Lieu
ORMOY
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938]....
Résultat n°5

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

Cote
70J/285
 Date
1990-1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

Cote
2024W/767
 Date
1988-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7
1901.

14 medias

1901.
Cote
6M/225
 Date
1901
 Lieu
ORMOY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Ormoy.
  • 1901.
Résultat n°8

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Cote
1050W/48
 Date
1976
 Lieu
SACLAS, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
 Type de document
déclaration, liste nominative

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...
Résultat n°9

PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

Cote
1553W/2363
 Date
1970
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAINT-CHERON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DRAVEIL Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, AUVERNAUX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUHALLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, GUILLERVAL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...
Résultat n°10

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Cote
2006W/406
 Date
1956-1969
 Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Résultat n°11

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Cote
824W/2
 Date
1947
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
registre, note, brochure, état parcellaire

  • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

  • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/683
 Date
1388-1754
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°13

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Cote
1671W/5
 Date
1998-1999
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

  • Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Résultat n°14

MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

Cote
1051W/269
 Date
1961-1968
 Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, HAUTE-SAVOIE, JURA
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

  • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...
Résultat n°15
1861.

17 medias

1861.
Cote
6M/225
 Date
1861
 Lieu
ORMOY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Ormoy.
  • 1861.
Résultat n°16
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.
Cote
4E/5623
 Date
1903-1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, ECHARCON, ETIOLLES, EVRY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VILLABE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Canton de CORBEIL : Tables décennales.
Résultat n°17

ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote
1154W/532
 Date
1975
 Lieu
ORMOY
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

  • ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts...
Résultat n°18

ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

Cote
1M/61
 Date
1808
 Lieu
ORMOY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°19
ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

168 medias

ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

Cote
4E/2246
 Date
1747-1769
 Lieu
ORMOY
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe :...
Résultat n°20

ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

Cote
2O/1730
 Date
1912-1932
 Lieu
ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage...