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481 résultats

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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

    Date

    1804-1952

    Cote

    2X/18

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nainville-les-Roches.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/53

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Nainville-les-Roches.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  8. Résultat n°8

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Date

    2017

    Cote

    2858W/61

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/49

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/26

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2657W/16

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES, NAINVILLE-LES-ROCHES (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/312

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/128

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°441 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à NAINVILLE-LES-ROCHES (21/03/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1520

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°441 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°441 01 : réseau d'eau potable à NAINVILLE-LES-ROCHES (29/01/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1519

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°441 01 : réseau d'eau potable à NAINVILLE-LES-ROCHES...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°441 00 : Plan Général du réseau d'eau potable à NAINVILLE-LES-ROCHES (25/04/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1518

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°441 00 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MORANGIS : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Force Ouvrière de la Société ASSUREX (1977), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1971-1981), syndicat FO SNC SODEPAC devenu FNAC ESSONNE (1997-1998) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : syndicat FO des ouvriers sucriers (1948-1949), syndicat agricole local (1947) ; MORSANG-SUR-ORGE : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat du personnel des services communaux (1946-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), syndicat du personnel communal CGT (1980-1994) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : syndicat FO de l'école supérieure des sapeurs-pompiers et Institut National Études de la Sécurité Civile (INESC) (1995) ; NOZAY : syndicat de l'agriculture industrielle (1936), syndicat agricole local (1945-1955), syndicat FO de la métallurgie (1969), syndicat agricole (1977) ; OLLAINVILLE : syndicat agricole (1954-1955) ; ORMOY-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/37

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); BROUY: procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1963); BUNO-BONNEVAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHALO-SAINT-MARS : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1978); CHALOU-MOULINEUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHAMPCUEIL avec extension sur le territoire de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

    Date

    1948-1978

    Cote

    2107W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de NAINVILLE-LES-ROCHES, classés par nom de société, lettres H-Y (1985-1997)

    Date

    1985-1997

    Cote

    2024W/754

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de NAINVILLE-LES-ROCHES, classés par nom de société, lettres Arc-Gra (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/753

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/159

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  32. Résultat n°32

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/141

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  33. Résultat n°33

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/132

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de LISSES, MOIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, MENNECY, ONCY-SUR-ÉCOLE, ORMOY.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/436

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Visite du Président de la République, Valéry GISCARD D'ESTAING, à l'école nationale de sapeurs-pompiers de NAINVILLE-LES-ROCHES le mercredi 22 février 1978, organisation : programme, note, ordre de service, ordres d'opérations, projet, plans, messages, correspondance, plaquettes.

    Date

    1978

    Cote

    2006W/125

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Visite du Président de la République, Valéry GISCARD...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

    Date

    1971-1989

    Cote

    2006W/108

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Manifestations. J.O. d'ALBERTVILLE : ordre général d'opération, tableau des gardes, presse, ordre de mission, correspondance (1991-1992) ; journées départementales de sécurité routière 19 au 21 juin 1987 : procès-verbal de réunion, note, correspondance ; journées des officiers à NAINVILLE-LES-ROCHES du 13 décembre 1991 : rapport, correspondance ; festival de musique francophone de COURCOURONNES du 15 septembre 1990 : procès-verbal de réunion, plan de sécurité, compte-rendu de réunion, plan, correspondance ; célébration du bicentenaire de la Révolution : ordre d'opération, plan, correspondance ; opération Forêt plus du 6 et 7 mai 1988 : ordre d'opération, correspondance ; opération Bonne conduite du 3 au 5 juillet 1987 : note, correspondance.

    Date

    1987-1992

    Cote

    2006W/14

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations. J.O. d'ALBERTVILLE : ordre général...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/7

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/11

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/131

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/74

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51
    NAINVILLE-LES-ROCHES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections AU, B1, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B2, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    7 medias

    NAINVILLE-LES-ROCHES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections AU, B1, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B2, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    Date

    1933-1962

    Cote

    1888W/22

    • Contexte : 1888W/1-36, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES, plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  52. Résultat n°52

    NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration du porche, travaux de maçonnerie : correspondance, devis, mémoire concernant les travaux avec plan, six photographies noir et blanc, (1970-1973) . NORVILLE (LA), église. - Restauration des couvertures et réparation du clocher : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire concernant les travaux, plans, cinq photographies noir et blanc, (1956-1960) . ORMOY, église. - Correspondance concernant travaux, (1957-1963) ; travaux d'installation du chauffage : correspondance, devis, plans, (1975) ; restauration des couvertures : correspondance, devis, plan, (1969-1974). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, église. - Restauration du fenestrage nord-est, travaux de maçonnerie, serrurerie, vitraux : correspondance, devis, mémoires concernant les travaux, une photographie noir et blanc, (1954-1962) ; demande d'éxtension de la protection au titre des monuments historiques : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1971-1972) . Château. - Note sur le caractère archéologique du château de ROINVILLE (1968).

    Date

    1954-1974

    Cote

    1798W/30

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD837 côte MILLY/ MAISSE (AP plan altimétrie) ; RD145 à MEREVILLE ; RD988 à LIMOURS (ancienne voie aérotrain) ; RD à NAINVILLE-LES-ROCHES ; RD948 à MOIGNY-SUR-ECOLE.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1688W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD837 côte...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/13

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de construire 91 - 81 - U0035 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. STEPHAN Marcel : permis de construire 91 - 81 - S0036 (1981). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. ANCIANT Gérard : permis de construire 91 - 81 - Y0029 (1981). AVRAINVILLE. - M. RIESENMEY Gérard : permis de construire 91 - 81 - A0030 (1981). LEUDEVILLE. - M. CAPALDI Alain : permis de construire 91 - 81 - A0026 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4326

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Ministère de l'intérieur : permis de construire 91 - 78 - 93974 (1978). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. LAVERIE Bernard : permis de construire 91 - 78 - 93804 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1553W/3852

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Ministère de l'intérieur :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3394

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-CHERON. - Société CASTEGNARO : permis de construire 91 - 75 - 69439 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. PROCHASSON Jean-Claude : permis de construire 91 - 75 - 69346 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LANCUREUX Bernard : permis de construire 91 - 75 - 69347 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3292

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-CHERON. - Société CASTEGNARO : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Propriété : permis de construire 91 - 71 - 46547 (1971). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. VADE Monique : permis de construire 91 - 74 - 63882 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1553W/3070

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société anonyme d'habitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    ATHIS-MONS. - M. BRUT : permis de construire 91 - 70 - 4155 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. VILLATTE : permis de construire 91 - 70 - 4154 (1970). BRUNOY. - M. STEINHEIL : permis de construire 91 - 70 - 4153 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. VERDIER : permis de construire 91 - 70 - 4152 (1970). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - M. DAVID : permis de construire 91 - 70 - 4151 (1970). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) de l'Ancien moulin de chauffeur : permis de construire 91 - 70 - 4150 (1970). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - M. HARDY Camille : permis de construire 91 - 70 - 4149 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. REYNIER Pierre : permis de construire 91 - 70 - 4148 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. PION : permis de construire 91 - 70 - 4147 (1970). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. FROISSANT-LIGNARD-FAVARIO-VINCENOT : permis de construire 91 - 70 - 4146 (1970). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. LEQUET : permis de construire 91 - 70 - 4093 (1970). NOZAY. - M. VINATIER et LESUEUR : permis de construire 91 - 70 - 4092 (1970). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. VERVISCH Albert : permis de construire 91 - 70 - 4091 (1970). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. la Comtesse MENCHE DE LOINE : permis de construire 91 - 70 - 4090 (1970). DRAVEIL. - M. FOYE : permis de construire 91 - 70 - 4089 (1970). MONTLHERY. - M. GUEZARD : permis de construire 91 - 70 - 4088 (1970) ; M. MASCRES : permis de construire 91 - 70 - 4087 (1970). MASSY. - M. FELLETIN : permis de construire 91 - 70 - 4086 (1970). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BEDEAU Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 4085 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2289

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ATHIS-MONS. - M. BRUT : permis de construire 91 - 70...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    FERTE-ALAIS (LA). - M. LAMOUILLERE Rose Marie : permis de construire 91 - 65 - 37973 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. JOUDIOU Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37974 (1965). YERRES. - M. DARLOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37975 (1965). YERRES. - M. GOURDAIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37976 (1965). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. MICHAUD Marc : permis de construire 91 - 65 - 37977 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. RIOUSSET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 37978 (1965). MONTGERON. - M. LACOMBE André : permis de construire 91 - 65 - 37979 (1965). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. LESPINASSE Roger : permis de construire 91 - 65 - 37980 (1965). YERRES. - M. VIGOUREUX Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37983 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PYLOUSTER Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 37984 (1965). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. UGARTE Juan : permis de construire 91 - 65 - 37985 (1965). RIS-ORANGIS. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 65 - 37986 (1965). YERRES. - M. BOYER Claude : permis de construire 91 - 65 - 37987 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. LE GOFF Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37988 (1965). BRUNOY. - M. DUMOUTIERS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 37989 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREMY Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37991 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. POFILET : permis de construire 91 - 65 - 37992 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. HENRY Ernest : permis de construire 91 - 65 - 37993 (1965). LARDY. - M. GUILBON Robert : permis de construire 91 - 65 - 37994 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/863

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • FERTE-ALAIS (LA). - M. LAMOUILLERE Rose Marie : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DEPIENNE Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 37369 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - MME GIRAULT Mirielle : permis de construire 91 - 65 - 37370 (1965). CROSNE. - M. BAILLAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37371 (1965). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. LE GUELLAFF Robert : permis de construire 91 - 65 - 37372 (1965). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. MOUSSOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 37379 (1965). COURANCES. - M. CAYOT André : permis de construire 91 - 65 - 37380 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. LAVAUD Claude : permis de construire 91 - 65 - 37381 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PICARD Pïerre : permis de construire 91 - 65 - 37382 (1965). BRUNOY. - M. MINOIS : permis de construire 91 - 65 - 37383 (1965). MAISSE. - M. MONJARDET Georges : permis de construire 91 - 65 - 37385 (1965). LISSES. - M. CHAROT Paul : permis de construire 91 - 65 - 37386 (1965). ONCY-SUR-ECOLE. - M. DESCHAMPS Gérard : permis de construire 91 - 65 - 37388 (1965). ITTEVILLE. - M. VINCENT Yvon : permis de construire 91 - 65 - 37389 (1965). MONTGERON. - M. CARDOT Roland : permis de construire 91 - 65 - 37390 (1965). MONTGERON. - M. FRESSARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 37391 (1965). MONTGERON. - M. BLANC Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37392 (1965). MONTGERON. - M. ROLLIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37393 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. CHAPE Eugène : permis de construire 91 - 65 - 37394 (1965). CROSNE. - M. VALLAUD Jean : permis de construire 91 - 65 - 37395 (1965). CROSNE. - M. PRADUROUX Richard : permis de construire 91 - 65 - 37402 (1965). DRAVEIL. - M. PERROTIN Victor : permis de construire 91 - 65 - 37403 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. REAUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 37404 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/750

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DEPIENNE Raymonde : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    NAINVILLES-LES-ROCHES. - Société anonyme (SA) coopérative Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 61 - 65025 (1961). JANVILLE-SUR-JUINE. - Lotissements Les Graviers : permis de construire 91 - 61 (1961).

    Date

    1961

    Cote

    1553W/444

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • NAINVILLES-LES-ROCHES. - Société anonyme (SA) coopérative...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    BRUNOY. - Permis de construire 91 (1953). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. Mahe Georges : permis de construire 91 4575 (1953). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Permis de construire 91 322 (1953-1964). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Permis de construire 91 427 (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1553W/69

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - Permis de construire 91 (1953). VIGNEUX-SUR-SEINE....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/44

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1550W/32

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1997

    Cote

    1550W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    MOLIERES(LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE: dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1996

    Cote

    1550W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MOLIERES(LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)