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479 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

    Date

    1975

    Cote

    922W/45

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5
    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 407 à la fin [cadastre rénové en 1933].

    103 medias

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 407 à la fin [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3036

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Etat civil :registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEPOT40 2E/3

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Etat civil :registre des naissances,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3394

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

    Date

    1919-1920

    Cote

    2O/1720

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/122

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Eglise SAINT LUBIN, coq sur le clocher, photographie, Noir et blanc, Dim. 22 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 11.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/127

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Eglise SAINT LUBIN, coq sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/200

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de construire 91 - 81 - U0035 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. STEPHAN Marcel : permis de construire 91 - 81 - S0036 (1981). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. ANCIANT Gérard : permis de construire 91 - 81 - Y0029 (1981). AVRAINVILLE. - M. RIESENMEY Gérard : permis de construire 91 - 81 - A0030 (1981). LEUDEVILLE. - M. CAPALDI Alain : permis de construire 91 - 81 - A0026 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4326

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Ferme de la Pointe, tuile portant la marque du fabricant : photographie NB, dim. 12,5 X 17,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/77

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Ferme de la Pointe, tuile portant...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

    Date

    1971-1989

    Cote

    2006W/108

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19
    NAINVILLE-LES-ROCHES.- Réfection du château [1904-1910].

    1 media

    NAINVILLE-LES-ROCHES.- Réfection du château [1904-1910].

    Date

    1904-1910

    Cote

    57FI124/5

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • NAINVILLE-LES-ROCHES
    • NAINVILLE-LES-ROCHES.- Réfection du château [1904-1910].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Maison rurale : photographie NB, dim. 12,5 X 17,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/100

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Maison rurale : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/13

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E51/155

    • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

    • COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  25. Résultat n°25

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

    Date

    1805-1938

    Cote

    2O/973

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26
    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Section A : Parc (le).

    1 media

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Section A : Parc (le).

    Date

    1823

    Cote

    3P/1318

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Section A : Parc (le).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5S/121

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Portail de maison.

    Date

    1973

    Cote

    5FI/1114

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Portail de maison.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/74

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32
    1856.

    9 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/220

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Nainville-les-Roches.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

    Date

    1942-1966

    Cote

    868W/14

    • Contexte : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE

    • Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  35. Résultat n°35

    MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

    Date

    1942-1963

    Cote

    997W/250

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...
  38. Résultat n°38

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  39. Résultat n°39
    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Centre national d'études de la protection civile. Editeur Eurolux, couleur.

    1 media

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Centre national d'études de la protection civile. Editeur Eurolux, couleur.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI124/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • NAINVILLE-LES-ROCHES
    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Centre national d'études de...
  40. Résultat n°40

    Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/5

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)