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479 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

    Date

    1975

    Cote

    922W/45

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4
    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    58 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    Date

    1756-1769

    Cote

    4E/2190

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  5. Résultat n°5
    MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    42 medias

    MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3764

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 435 - MORSANG-SUR-SEINE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/75

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12
    MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    1 media

    MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C2/89

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    1911.

    8 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/219

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Morsang-sur-Seine.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/92

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux, expropriations, plans : Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray et Ris-Orangis.

    Date

    1868-1870

    Cote

    3S/5

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    La vie des bords de Seine

    Auteur

    AUBERT, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/2340

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La vie des bords de Seine
  17. Résultat n°17
    MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

    118 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

    Date

    1846-1872

    Cote

    4E/2196

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

    Date

    1998

    Cote

    1664W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche sur la Seine, et les chemins départementaux n° 1 et 47 (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/286

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

    Date

    1998

    Cote

    1664W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

    Date

    1803-1924

    Cote

    2O/967

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Usine des eaux, inauguration

    Date

    1971

    Cote

    26FI/74/27, 26FI/74 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.
    • Usine des eaux, inauguration

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

    Date

    1951-1970

    Cote

    1502W/1030

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1434W/76

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MORSANG-SUR-SEINE. - Quai de halage. Dim. 13 x 19, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/644

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Quai de halage. Dim. 13 x 19,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Installations classées pour la protection de l'environnement : MORSANG-SUR-SEINE, Lyonnaise des eaux (1984-1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1479W/45

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32
    MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    48 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/3032

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

    Date

    1929-1959

    Cote

    1309W/26

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1092

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  36. Résultat n°36

    MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

    Date

    1942-1963

    Cote

    997W/250

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37
    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

    Date

    1904

    Cote

    2FI123/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux...
  38. Résultat n°38

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne de Corbeil à Melun et Montereau par Héricy, de Corbeil-Essonnes à Coudray-Montceaux. Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations à Essonnes, Lisses, Morsang-sur-Seine, Auvernaux, Nainville, Villabé, Coudray-Montceaux (1887-1890) ; dossiers d'enquêtes parcellaires à Corbeil, Essonnes, Villabé, Coudray-Montceaux (1892)

    Date

    1887-1890

    Cote

    5S/89

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)