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479 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/955
 Date
1343-1481
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, YERRES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°3

CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique de Jouy

Cote
6AV/84
 Date
2005
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique...
Résultat n°4

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

Cote
B/702
 Date
1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°5

MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)

Cote
B/2582
 Date
1654-1783
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang...
Résultat n°6
MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote
C2/89
 Date
s.d
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech....
Résultat n°7
MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/97
 Date
1785
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...
Résultat n°8

N° 48 - Cahier des charges pour la vente d'une maison, four, dépendances, puits avec pompe et jardin à Morsang-sur-Seine, route de Seine, dépendant de la succession des défunts : Irma-Virginie Fauze, demeurant à Eaubonne [Val-d'Oise], femme d'Henri-Auguste Rotté, Henri-Augustin Fauze, comptable demeurant à Paris, rue Abel Hovelacque et Camille-Virginie Dufour, sans profession demeurant à Morsang-sur-Seine, veuve d'Augustin Fauze (17 décembre 1917).
Cote
2E20/349
 Date
1917
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

  • CORBEIL II. - CROS Louis : minutes (octobre - décembre...
  • N° 48 - Cahier des charges pour la vente d'une maison,...
Résultat n°9
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

96 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

Cote
4E/2189
 Date
1692-1755
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Résultat n°10
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

58 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

Cote
4E/2190
 Date
1756-1769
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Résultat n°11
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

122 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

Cote
4E/2191
 Date
1770-1791
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Résultat n°12
MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

48 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

Cote
4E/2192
 Date
1802-1902
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).
Résultat n°13
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

119 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

Cote
4E/2193
 Date
1792-1802
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°14
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

138 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

Cote
4E/2194
 Date
1802-1819
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°15
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1820-1845).

175 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1820-1845).

Cote
4E/2195
 Date
1820-1845
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°16
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

118 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

Cote
4E/2196
 Date
1846-1872
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°17
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1882).

55 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1882).

Cote
4E/2197
 Date
1873-1882
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°18
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

84 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

Cote
4E/3405
 Date
1883-1896
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°19
MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

42 medias

MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

Cote
4E/3764
 Date
1897-1904
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°20
MORSANG-SUR-SEINE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

94 medias

MORSANG-SUR-SEINE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.
Cote
4E/5049
 Date
1905-1930
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Naissances, mariages, décès :...