MORSANG-SUR-SEINE - Recherche

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1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Date

1804-1952

Cote

2X/18

3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

Date

2016

Cote

3307W/30

4

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

5

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

6

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

7

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

8

Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

Date

1968-2009

Cote

3073W/435

9

Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection, classement.

Date

1971-1995

Cote

3073W/434

10

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/60

11

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/46

12

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/25

13

Dossier 2.

Date

2008 -2010

Cote

2776W/16

14

Dossier 1.

Date

2008-2010

Cote

2776W/15/2

15

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

16

MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

Date

2007-2012

Cote

2737W/33

17

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2518W/9

18

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

19

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/403

20

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

21

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/131

22

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

Date

2009

Cote

2364W/63

23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

24

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

25

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

Date

1998-2003

Cote

2137W/67

26

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/30

27

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :Société GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile de France ENTREPRISE à MASSY, SA GEAV Caélia Welcome (groupe européen d'agences de voyages) à EVRY, SARL GEOSOL (bureau d'étude des sols) à CHILLY-MAZARIN, SARL MAISON GUILLERM à SAINT-CHERON, SA HEMISPHERES à EGLY, Société HEWLETT PACKARD FRANCE FINANCE à COURCOURONNES, SARL HISACOUSTIC (plafonds suspendus, cloisons amovibles, sèches, staff, correction acoustique) à MORSANG-SUR-SEINE, SNC HITSOLD à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE et BALLADINS aux ULIS, SARL HOTEL GRIL CAMPANILE à EPINAY-SUR-ORGE, à Morangis, aux ULIS et à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/119

28

Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1978-1979

Cote

2059W/91

29

Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/45

30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Soc-Vin (1969-1998)

Date

1969-1998

Cote

2024W/752

31

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Pay-Sot (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/751

32

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mag-Oro (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/750

33

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gau-Lop (1987-1998)

Date

1987-1998

Cote

2024W/749

34

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Den-Gar (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/748

35

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres A-Che (1980-1997)

Date

1980-1997

Cote

2024W/747

36

ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

Date

1998

Cote

2023W/158

37

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

Date

1988-1995

Cote

2018W/26

38

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

Date

1975-1980

Cote

2018W/25

39

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

Date

1972-1995

Cote

2018W/24

40

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Date

1995-1998

Cote

2018W/23

41

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier d'extension des bâtiments les Ecureuils et la Clairière pour permettre l'accueil supplémentaire de 8 enfants de 3 à 7 ans : plans, financement, avis, rapports (1990-1991), comptes administratifs et rapports annuels (1992, 1994, 1996).

Date

1990-1996

Cote

2018W/22

42

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

Date

1977-1990

Cote

2018W/21

43

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

44

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

45

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405

46

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

47

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

48

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

49

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

50

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

51

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

52

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

53

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/11

54

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 435 - MORSANG-SUR-SEINE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/75

55

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25391 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et environs (SIE) (2004) ; n°14011 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2003) ; n°8272 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°22476 VILLECONIN (2004) ; n°36679 CORBREUSE (2003) ; n°13996 MORSANG-SUR-SEINE (2003) ; n°8270 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004).

Date

2003-2004

Cote

1919W/19

56

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

Date

2000-2003

Cote

1883W/13

57

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

58

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

59

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1997-2000

Cote

1736W/11

60

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

61

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

62

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

63

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

64

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

65

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation : marché maîtrise d'oeuvre.

Date

1997

Cote

1664W/19

66

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : comptes-rendus de chantier.

Date

1998-2000

Cote

1664W/11

67

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite et fin), courriers divers (Semessonne, entreprises, maître d'oeuvre).

Date

1997-1999

Cote

1664W/10

68

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

Date

1998

Cote

1664W/9

69

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

Date

1998

Cote

1664W/8

70

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : pièces administratives, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix.

Date

1998

Cote

1664W/7

71

Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté préfectoral n°82-4644 du 22/07/1982 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Le Clos de la Régale : arrêté préfectoral n°82-2603 du 14/05/1982, Le Gros Buisson : arrêté préfectoral n°82-2604 du 14/05/1982 ; LA VILLE-DU-BOIS, La Croix Saint-Jacques : arrêté préfectoral n°82-4103 du 18/06/1982 ; VILLIERS-LE-BACLE : arrêté préfectoral n°82-4318 du 02/07/1982 ; LISSES : arrêté préfectoral n°83-5270 du 13/06/1983. ZAD de Rougeau, MORSANG-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINTRY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983. MARCOUSSIS : arrêté préfectoral n°83-8122 du 25/11/1983 modifié par les arrêtés préfectoraux n°89-2974 du 08/09/1989 et 90-0156 du 26/01/1990 ; LA VILLE-DU-BOIS, Centre Ville : arrêté préfectoral n°83-6984 du 20/09/1983.

Date

1982-1989

Cote

1661W/71

72

Zone d'aménagement différé. - ZAD de Rougeau-Sénart, ETIOLLES : arrêté préfectoral n°79-4091 du 21/07/1979 ; MORSANG-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°79-4092 du 21/07/1979 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : arrêté préfectoral n°79-4093 du 21/07/1979 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°79-4094 du 21/07/1979 ; SAINTRY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°79-4095 du 21/07/1979 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°79-4097 du 21/07/1979 ; TIGERY : arrêté préfectoral n°79-4096 du 21/07/1979. VAUHALLAN : arrêté préfectoral n°79-5609 du 18/06/1979 ; VIDELLES : arrêté préfectoral n°79-5784 du 25/10/1979 ; VILLEBON-SUR-YVETTE : arrêté préfectoral n°79-2156 du 20/04/1979.

Date

1979

Cote

1661W/67

73

Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

Date

1964-1979

Cote

1661W/63

74

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

Date

1994-1995

Cote

1627W/7

75

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

76

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

77

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

78

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

79

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

80

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

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