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479 résultats

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Résultat n°1
Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

1 media

Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

Date

2023

Cote

INQUARTO/3544, 3575

Résultat n°2

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/46

Résultat n°3

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

Résultat n°4

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/60

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

Date

2016

Cote

3307W/30

Résultat n°6

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

Résultat n°7

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°8

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/25

Résultat n°9

MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

Date

2007-2012

Cote

2737W/33

Résultat n°10

Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

Date

2010

Cote

PBR/2588

Résultat n°11

Dossier 1.

Date

2008-2010

Cote

2776W/15/2

Résultat n°12

Dossier 2.

Date

2008 -2010

Cote

2776W/16

Résultat n°13

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2518W/9

Résultat n°14

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

Date

2009

Cote

2364W/63

Résultat n°15

Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

Date

1968-2009

Cote

3073W/435

Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/30

Résultat n°17

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

Résultat n°18

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

Date

2007

Cote

INQUARTO/3350

Résultat n°19

L'Eglise en Essonne aux temps mérovingiens et carolingiens

Date

2007

Cote

PER655/11/457/2

Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/131

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/403

Résultat n°22

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°24

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°25

CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique de Jouy

Date

2005

Cote

6AV/84

Résultat n°26

La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3197

Résultat n°27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

Résultat n°28

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25391 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et environs (SIE) (2004) ; n°14011 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2003) ; n°8272 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°22476 VILLECONIN (2004) ; n°36679 CORBREUSE (2003) ; n°13996 MORSANG-SUR-SEINE (2003) ; n°8270 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004).

Date

2003-2004

Cote

1919W/19

Résultat n°29

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

Date

2000-2003

Cote

1883W/13

Résultat n°30

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/7

Résultat n°31

MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/37

Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

Date

1998-2003

Cote

2137W/67

Résultat n°33

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°34

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°35

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

Résultat n°36

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°37
MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

Date

s.d

Cote

2FI123/17

Résultat n°38
MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

Date

s.d

Cote

2FI123/22

Résultat n°39

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°40

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Résultat n°41
MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

Date

s.d

Cote

2FI123/19

Résultat n°42
MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine vue de la terrasse du Vieux Garçon [Editeur Vieux Garçon].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine vue de la terrasse du Vieux Garçon [Editeur Vieux Garçon].

Date

s.d

Cote

2FI123/2

Résultat n°43
MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon.

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon.

Date

s.d

Cote

2FI123/16

Résultat n°44
MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND, timbre à 5 centimes].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI123/20

Résultat n°45
MORSANG-SUR-SEINE. - vue générale [Editeur Sigé].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - vue générale [Editeur Sigé].

Date

s.d

Cote

2FI123/3

Résultat n°46
MORSANG-SUR-SEINE. - Vue générale [Editeur ND].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Vue générale [Editeur ND].

Date

s.d

Cote

2FI123/1

Résultat n°47

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

Résultat n°48
MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt de Rougeau. Chemin conduisant au château des Roches [Editeur Photo-édition, sépia].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt de Rougeau. Chemin conduisant au château des Roches [Editeur Photo-édition, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI123/9

Résultat n°49

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : comptes-rendus de chantier.

Date

1998-2000

Cote

1664W/11

Résultat n°50

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°51

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°52

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1997-2000

Cote

1736W/11

Résultat n°53
MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine devant Rougeau [Editeur ND].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine devant Rougeau [Editeur ND].

Date

s.d

Cote

2FI123/6

Résultat n°54

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°55

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°56

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :Société GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile de France ENTREPRISE à MASSY, SA GEAV Caélia Welcome (groupe européen d'agences de voyages) à EVRY, SARL GEOSOL (bureau d'étude des sols) à CHILLY-MAZARIN, SARL MAISON GUILLERM à SAINT-CHERON, SA HEMISPHERES à EGLY, Société HEWLETT PACKARD FRANCE FINANCE à COURCOURONNES, SARL HISACOUSTIC (plafonds suspendus, cloisons amovibles, sèches, staff, correction acoustique) à MORSANG-SUR-SEINE, SNC HITSOLD à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE et BALLADINS aux ULIS, SARL HOTEL GRIL CAMPANILE à EPINAY-SUR-ORGE, à Morangis, aux ULIS et à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/119

Résultat n°57

Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

Date

1999

Cote

INV/1875

Résultat n°58

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite et fin), courriers divers (Semessonne, entreprises, maître d'oeuvre).

Date

1997-1999

Cote

1664W/10

Résultat n°59

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°60

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/44

Résultat n°61

SOISY-SUR-SEINE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 décembre 1998 - 12 octobre 2000) ; BREUX-JOUY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 février 1998 - 28 août 2000) ; ECHARCON, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (19 juillet 1999 - 28 août 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat rural, décision Commission Permanente du 12 octobre 1990 (10 septembre 1990 - 14 octobre 1998 - courrier contrat échu) ; SAINT-AUBIN, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (13 septembre 1993 - 11 septembre 1998); VARENNES-JARCY, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (4 octobre 1999).

Date

1993-1999

Cote

1355W/133

Résultat n°62

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

Date

1998

Cote

1664W/8

Résultat n°63

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

Date

1998

Cote

1664W/9

Résultat n°64

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°65

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Date

1995-1998

Cote

2018W/23

Résultat n°66

ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

Date

1998

Cote

2023W/158

Résultat n°67

CHEVANNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), dossier sans suite (11 juillet 1996 - 20 novembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (24 mars 1997 - 26 novembre 1998) ; CORBREUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27/10/1994 (22 février 1993 - 1er octobre 1997) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (22 février 1996 - 19 octobre 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/06/1998 (12 mars 1998 - 17 décembre 1998) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (5 novembre 1996 - 28 décembre 1998) ; SAINT-AUBIN, programme de rénovation de voirie rurale 1994, dossier sans suite (10 février 1994 - 12 janvier 1995 / Courrier dossier non recevable) ; MORSANG-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 1989-1990, décision Assemblée départementale du 24/10/1990 (17 septembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier) ; GUILLERVAL, programme de rénovation de voirie rurale 1994, bureau du Conseil Général du 18/12/1991 (9 mars 1990 - 21 juillet 1995) ; LE PLESSIS-PATE, programme de modernisation et d'équipement 7ème fraction, bureau du Conseil Général du 19/12/1990 (27 novembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier).

Date

1990-1998

Cote

1355W/65

Résultat n°68

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gau-Lop (1987-1998)

Date

1987-1998

Cote

2024W/749

Résultat n°69

Installations classées. - MORSANG SUR ORGE : Petit, Rouaud, Rigaud, Poursac = Seima, Séminaire = Disson, Stoffel, Super cars = Renard, Suter, Total, TMI, Vita fix ; MORSANG-SUR-SEINE : fermeture décharge municipale ; NAINVILLE LES ROCHES : décharges sauvage, Rames, ONCY : Azavant, Bougault, Gérald, Lefevre, Masson, Millien, Sté d'exploitation de bois = SNB ; ORMOY : étang des Rayères, Fleury, Gombault, Lefebvre, Loyer.

Date

1945-1998

Cote

1540W/50

Résultat n°70

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Soc-Vin (1969-1998)

Date

1969-1998

Cote

2024W/752

Résultat n°71

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°72

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : pièces administratives, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix.

Date

1998

Cote

1664W/7

Résultat n°73

Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte présenté et commenté par Colette Beaune -

Date

1997

Cote

INSEIZE/1562

Résultat n°74

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Den-Gar (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/748

Résultat n°75

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mag-Oro (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/750

Résultat n°76

Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (10 avril 1995 - 11 décembre 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (3 février 1995 - 18 juillet 1997) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, contrat départemental, dossier abandonné (18 décembre 1995 - 4 juin 1997) ; SAINT-YON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (3 juillet 1992 - 12 février 1997) ; VILLEJUST, contrat départemental, dossier annulé à la demande de la commune, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (9 juin 1992 - 28 mars 1997) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, dossier annulé (21 juin 1994 - 22 juillet 1996) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (5 décembre 1994 - 16 juillet 1996) ; ORVEAU, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (14 mai 1994 - 22 juillet 1996) ; ORMOY, contrat départemental, dossier annulé (autre financement) (9 avril 1997 - 25 juin 1997) ; MONTLHERY, construction de gendarmerie, dossier sans suite (20 juin 1977 - 13 juin 1980) ; MILLY-LA-FORET, construction de gendarmerie (19 décembre 1981 - 29 novembre 1989).

Date

1977-1997

Cote

1355W/54

Résultat n°77

MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/21

Résultat n°78

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation : marché maîtrise d'oeuvre.

Date

1997

Cote

1664W/19

Résultat n°79

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres A-Che (1980-1997)

Date

1980-1997

Cote

2024W/747

Résultat n°80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Pay-Sot (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/751