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  1. Résultat n°1
    Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

    1 media

    Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

    Date de publication

    2023

    Auteur

    LESREL, Olivier

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3544, 3575

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs,...
  2. Résultat n°2

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/60

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/18

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2737W/33

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

    Auteur

    GIARD, François

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2588

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique...
  11. Résultat n°11

    Dossier 1.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/15/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2.

    Date

    2008 -2010

    Cote

    2776W/16

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/63

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3350

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge...
  19. Résultat n°19

    L'Eglise en Essonne aux temps mérovingiens et carolingiens

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER655/11/457/2

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • N° 457 (2007)
    • L'Eglise en Essonne aux temps mérovingiens et carolingiens
  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/131

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/403

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

    Date

    2006

    Cote

    2749W/10/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2006 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique de Jouy

    Date

    2005

    Cote

    6AV/84

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique...

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  26. Résultat n°26

    La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

    Auteur

    LACROIX, Jean-Pierre

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3197

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La déchristianisation du district de Corbeil sous la...
  27. Résultat n°27

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/7

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1883W/13

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/229/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/237/37

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/414

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37
    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/17

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur...
  38. Résultat n°38
    MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/22

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.
  39. Résultat n°39

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/19

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur...
  42. Résultat n°42
    MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine vue de la terrasse du Vieux Garçon [Editeur Vieux Garçon].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine vue de la terrasse du Vieux Garçon [Editeur Vieux Garçon].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine vue de la terrasse du...
  43. Résultat n°43
    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon.

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/16

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon.
  44. Résultat n°44
    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND, timbre à 5 centimes].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/20

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur...
  45. Résultat n°45
    MORSANG-SUR-SEINE. - vue générale [Editeur Sigé].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - vue générale [Editeur Sigé].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/3

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - vue générale [Editeur Sigé].
  46. Résultat n°46
    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue générale [Editeur ND].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue générale [Editeur ND].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Vue générale [Editeur ND].
  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/7

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48
    MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt de Rougeau. Chemin conduisant au château des Roches [Editeur Photo-édition, sépia].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt de Rougeau. Chemin conduisant au château des Roches [Editeur Photo-édition, sépia].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/9

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Forêt de Rougeau. Chemin conduisant...
  49. Résultat n°49

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : comptes-rendus de chantier.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1664W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  53. Résultat n°53
    MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine devant Rougeau [Editeur ND].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine devant Rougeau [Editeur ND].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - La Seine devant Rougeau [Editeur...
  54. Résultat n°54

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

    Auteur

    DERAINNE , Pierre-Jacques

    Date

    1999

    Cote

    INV/1875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France Guide des sources d'archives...
  58. Résultat n°58

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite et fin), courriers divers (Semessonne, entreprises, maître d'oeuvre).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1664W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/44

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

    Date

    1998

    Cote

    1664W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

    Date

    1998

    Cote

    1664W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/158

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  67. Résultat n°67

    CHEVANNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), dossier sans suite (11 juillet 1996 - 20 novembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (24 mars 1997 - 26 novembre 1998) ; CORBREUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27/10/1994 (22 février 1993 - 1er octobre 1997) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (22 février 1996 - 19 octobre 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/06/1998 (12 mars 1998 - 17 décembre 1998) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (5 novembre 1996 - 28 décembre 1998) ; SAINT-AUBIN, programme de rénovation de voirie rurale 1994, dossier sans suite (10 février 1994 - 12 janvier 1995 / Courrier dossier non recevable) ; MORSANG-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 1989-1990, décision Assemblée départementale du 24/10/1990 (17 septembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier) ; GUILLERVAL, programme de rénovation de voirie rurale 1994, bureau du Conseil Général du 18/12/1991 (9 mars 1990 - 21 juillet 1995) ; LE PLESSIS-PATE, programme de modernisation et d'équipement 7ème fraction, bureau du Conseil Général du 19/12/1990 (27 novembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1355W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • CHEVANNES, programme de modernisation et d'équipement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Gau-Lop (1987-1998)

    Date

    1987-1998

    Cote

    2024W/749

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Soc-Vin (1969-1998)

    Date

    1969-1998

    Cote

    2024W/752

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : pièces administratives, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix.

    Date

    1998

    Cote

    1664W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte présenté et commenté par Colette Beaune -

    Date

    1997

    Cote

    INSEIZE/1562

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte...
  74. Résultat n°74

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Den-Gar (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/748

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mag-Oro (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/750

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (10 avril 1995 - 11 décembre 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (3 février 1995 - 18 juillet 1997) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, contrat départemental, dossier abandonné (18 décembre 1995 - 4 juin 1997) ; SAINT-YON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (3 juillet 1992 - 12 février 1997) ; VILLEJUST, contrat départemental, dossier annulé à la demande de la commune, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (9 juin 1992 - 28 mars 1997) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, dossier annulé (21 juin 1994 - 22 juillet 1996) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (5 décembre 1994 - 16 juillet 1996) ; ORVEAU, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (14 mai 1994 - 22 juillet 1996) ; ORMOY, contrat départemental, dossier annulé (autre financement) (9 avril 1997 - 25 juin 1997) ; MONTLHERY, construction de gendarmerie, dossier sans suite (20 juin 1977 - 13 juin 1980) ; MILLY-LA-FORET, construction de gendarmerie (19 décembre 1981 - 29 novembre 1989).

    Date

    1977-1997

    Cote

    1355W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1997

    Cote

    1550W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation : marché maîtrise d'oeuvre.

    Date

    1997

    Cote

    1664W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres A-Che (1980-1997)

    Date

    1980-1997

    Cote

    2024W/747

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Pay-Sot (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/751

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)