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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes…
  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Cote
2X/18
 Date
1804-1952
 Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune
 Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,…
Résultat n°3

Squash-Tennis Leconte.
Cote
3569W/382
 Date
1987
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
statut d'association
  • Contexte : 3569W Associations loi 1901 arrondissement d'Evry…
  • Morsang-sur-Seine.
  • Squash-Tennis Leconte.
Résultat n°4

Squash-Tennis Leconte.
Cote
3569W/381
 Date
1987
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
statut d'association
  • Contexte : 3569W Associations loi 1901 arrondissement d'Evry…
  • Morsang-sur-Seine.
  • Squash-Tennis Leconte.
Résultat n°5

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.
Cote
3357W/18
 Date
2007-2008
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, ORVEAU
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,…
Résultat n°6

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.
Cote
3357W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville,…
Résultat n°7

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).
Cote
3357W/16
 Date
2005-2006
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORVEAU
 Type de document
carnet de santé
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny,…
Résultat n°8

2004-2005.
Cote
3357W/15
 Date
2004-2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2004-2005.
Résultat n°9

2003-2004.
Cote
3357W/14
 Date
2003-2004
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2003-2004.
Résultat n°10

2001-2002 ; 2002-2003.
Cote
3357W/13
 Date
2001-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2001-2002 ; 2002-2003.
Résultat n°11

2000-2001.
Cote
3357W/12
 Date
2000-2001
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2000-2001.
Résultat n°12

1999-2000.
Cote
3357W/11
 Date
1999-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 1999-2000.
Résultat n°13

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.
Cote
3357W/10
 Date
1998-1999
 Lieu
AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE
 Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination…
Résultat n°14

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.
Cote
3307W/30
 Date
2016
 Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,…
Résultat n°15

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.
Cote
3307W/16
 Date
2015-2017
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge…
Résultat n°16

Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).
Cote
3261W/10
 Date
1975-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
statut d'association, convention
  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
  • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification…
Résultat n°17

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).
Cote
3129W/24
 Date
2013-2015
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
 Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…
Résultat n°18

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.
Cote
3129W/18
 Date
2007-2016
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PECQUEUSE
 Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine,…
Résultat n°19

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.
Cote
3073W/436
 Date
1970-2007
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection,…
Résultat n°20

Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.
Cote
3073W/435
 Date
1968-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection…