Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
  • 90
Période
  • 2
  • 2
  • 4
  • 7
  • 8
  • 17
  • 26
  • 86
  • 377
  • 36
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 21
  • 17
  • 14
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 479
  • 140
  • 137
  • 121
  • 118
Afficher plus
Typologies
  • 65
  • 44
  • 33
  • 27
  • 23
Afficher plus
Sujets
  • 344
  • 67
  • 36
  • 36
  • 34
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Y/6
Date
1799-1804
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1793-1966)

  • PRISON DE CORBEIL . - Registre d'écrou de la maison...
Résultat n°2
Cote
2X/18
Date
1804-1952
Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3
Cote
3307W/30
Date
2016
Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...
Résultat n°4
Cote
3307W/16
Date
2015-2017
Lieu
COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...
Résultat n°5
Cote
3129W/24
Date
2013-2015
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°6
Cote
3129W/18
Date
2007-2016
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PECQUEUSE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...
Résultat n°7
Cote
3073W/436
Date
1970-2007
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.
Résultat n°8
Cote
3073W/435
Date
1968-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...
Résultat n°9
Cote
3073W/434
Date
1971-1995
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection,...
Résultat n°10
Cote
2858W/60
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°11
Cote
2858W/46
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°12
Cote
2858W/25
Date
2014
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°13
Cote
2776W/16
Date
2008 -2010
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 2.
Résultat n°14
Cote
2776W/15/2
Date
2008-2010
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 1.
Résultat n°15

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Cote
2749W/10/3
Date
2006
Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTGERON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2006 :...
Résultat n°16
Cote
2737W/33
Date
2007-2012
Lieu
MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.
Résultat n°17
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...
Résultat n°18
Cote
2491W/414
Date
2001
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), D HUISON-LONGUEVILLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°19
Cote
2491W/403
Date
2006
Lieu
BONDOUFLE, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, COURSON-MONTELOUP, ORSAY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°20
Cote
2491W/350
Date
2000-2001
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...