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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
JAL1/618/25278/1
Date
lundi 1er décembre 2025
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
  • N° 25278- 25304 (décembre 2025)
  • N° 25278 (1er décembre 2025)
  • Les élus saisissent la justice pour prendre en main…
Résultat n°2
Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

1 media

Cote
INQUARTO/3544, N° 3575
Date
2023
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs,…
Résultat n°3
Cote
2858W/46
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°4
Cote
3307W/16
Date
2015-2017
Lieu
COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge…
Résultat n°5
Cote
2858W/60
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins…
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°6
Cote
3307W/30
Date
2016
Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,…
Résultat n°7
Cote
3129W/18
Date
2007-2016
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PECQUEUSE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine,…
Résultat n°8
Cote
3129W/24
Date
2013-2015
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…
Résultat n°9
Cote
2858W/25
Date
2014
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°10
Cote
2737W/33
Date
2007-2012
Lieu
MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.
Résultat n°11
Cote
PBR/2588
Date
2010
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VIDELLES, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, YERRES Commune, CHAMARANDE, SOUZY-LA-BRICHE, BOISSY-LE-CUTTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOURAY-SUR-JUINE, MORSANG-SUR-SEINE, BOISSY-LE-SEC, MARCOUSSIS, ORMOY, MENNECY Commune, SERMAISE, WISSOUS, ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, COURANCES, GRANGES-LE-ROI (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, VAUGRIGNEUSE
Type de document
catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique…
Résultat n°12
Cote
2776W/15/2
Date
2008-2010
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
  • Dossier 1.
Résultat n°13
Cote
2776W/16
Date
2008 -2010
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
  • Dossier 2.
Résultat n°14
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…
Résultat n°15
Cote
2364W/63
Date
2009
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012)
  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…
Résultat n°16
Cote
3073W/435
Date
1968-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection…
Résultat n°17
Cote
3261W/10
Date
1975-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
statut d'association, convention
  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
  • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification…
Résultat n°18
Cote
2137W/30
Date
2007-2008
Lieu
BRUNOY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, PLESSIS-PATE (LE), AVRAINVILLE, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de…
Résultat n°19
Cote
3357W/18
Date
2007-2008
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, ORVEAU
Type de document -
  • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
  • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
  • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
  • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,…
Résultat n°20
Cote
3073W/436
Date
1970-2007
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection,…