MORSANG-SUR-SEINE - Recherche

Résultat n°1
Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

1761

Cote

A/197
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1343-1481

Cote

A/955
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique de Jouy

Date

2005

Cote

6AV/84
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...
- CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique...
Producteur :

MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)
Résultat n°4
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

Date

1787

Cote

B/702
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)

Date

1654-1783

Cote

B/2582
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6

1 media
MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C2/89
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7

4 medias
MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C5/97
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
N° 48 - Cahier des charges pour la vente d'une maison, four, dépendances, puits avec pompe et jardin à Morsang-sur-Seine, route de Seine, dépendant de la succession des défunts : Irma-Virginie Fauze, demeurant à Eaubonne [Val-d'Oise], femme d'Henri-Auguste Rotté, Henri-Augustin Fauze, comptable demeurant à Paris, rue Abel Hovelacque et Camille-Virginie Dufour, sans profession demeurant à Morsang-sur-Seine, veuve d'Augustin Fauze (17 décembre 1917).

Date

1917

Cote

2E20/349
- Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)
- CORBEIL II. - CROS Louis : minutes (octobre - décembre...
- N° 48 - Cahier des charges pour la vente d'une maison,...
Producteur :

CORBEIL II (service versant)
Résultat n°9

96 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

Date

1692-1755

Cote

4E/2189
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°10

58 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

Date

1756-1769

Cote

4E/2190
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°11

122 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

Date

1770-1791

Cote

4E/2191
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°12

48 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/2192
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°13

119 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

Date

1792-1802

Cote

4E/2193
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°14

138 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

Date

1802-1819

Cote

4E/2194
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°15

175 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1820-1845).

Date

1820-1845

Cote

4E/2195
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°16

118 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

Date

1846-1872

Cote

4E/2196
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°17

55 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1882).

Date

1873-1882

Cote

4E/2197
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°18

84 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

Date

1883-1896

Cote

4E/3405
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°19

42 medias
MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

Date

1897-1904

Cote

4E/3764
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°20

94 medias
MORSANG-SUR-SEINE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1905-1930

Cote

4E/5049
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- MORSANG-SUR-SEINE. - Naissances, mariages, décès :...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

Résultats de la recherche

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

CONFERENCE OBERKAMPF Morsang sur Seine, Société historique de Jouy

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

Producteur :

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1820-1845).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1882).