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  1. Résultat n°1

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    1502W/1908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/22

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commune de MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/21

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
    • Commune de MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune de FLEURY-MEROGIS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/20

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
    • Commune de FLEURY-MEROGIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/6

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1118W/41

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1118W/40

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1118W/39

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes administratifs (1967), budgets primitifs et budgets supplémentaires (1968), budgets primitifs (1969). Contrôle de légalité.

    Date

    1967-1969

    Cote

    1118W/37

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1978

    Cote

    995W/8

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 3ème circonscription.
    • Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

    Date

    1966

    Cote

    876W/1

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Population du Département classée par canton et par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

    Date

    1888-1939

    Cote

    2S/100

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)