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512 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

    Date

    1718-1790

    Cote

    B/1937

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

    Date

    1626-1723

    Cote

    B/1938

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

    Date

    1724-1736

    Cote

    B/1939

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

    Date

    1730-1749

    Cote

    B/1940

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

    Date

    1751-1759

    Cote

    B/1941

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

    Date

    1760-1779

    Cote

    B/1942

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

    Date

    1780-1791

    Cote

    B/1943

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville, Jean-Baptiste Goupil [signe Goupy], vicaire, Marie-Françoise Besnard veuve de Philippe Quinton, Jacques Bergerat, François Hureau et Mathurin Sergent, tous trois hôteliers et laboureurs, Clément Royer, cordonnier, Claude Lasne, menuisier, Antoine-François Quenard, marchand, Etienne Retté, maréchal et Louis Palluau, serrurier, tous demeurant à Angerville, contre, Pierre Touchard, fils de défunt Antoine Touchard et de Marthe Savouré, venu faire sa résidence audit Angerville, coupable d'avoir une conduite extravagante, d'avoir coupé les cordes à des vaches qui se sont sauvées, d'avoir brisé la porte d'un jardin et d'y couper les arbres, d'avoir eu des différents avec des habitants, coupable de tentative d'incendie, d'avoir commis des incommodités dans les églises d'Angerville, de Dommerville et de Monnerville, étant une personne sans raison qui a l'esprit des plus dérangés et qui sera interné en sureté à Bicêtre (1er avril 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

    Date

    1640-1751

    Cote

    D/76

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Louis GENTY : minutes (1725-1726). Quelques minutes de notaires de THIGNONVILLE, GIRONVILLE-en-BEAUCE du LOIRET et de MONNERVILLE, début XVIIème siècle.

    Date

    1725-1726

    Cote

    2E34/33

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Louis...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (octobre 1689-décembre 1691).

    Date

    1689-1691

    Cote

    2E34/84

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1780).

    Date

    1780

    Cote

    2E34/909

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an VI) [septembre 1797 - septembre 1798].

    Date

    1797-1798

    Cote

    2E34/929

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an VI) [septembre...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes [11 pièces] (1937-1938, 1941-1943, 1947, 1950) [communicable à 75 ans]. Déclarations sur le statut des juifs (1943-1945) [communicable à 50 ans].

    Date

    1937-1950

    Cote

    2E34/1292

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 138 - Contrat de mariage entre René Mosny, vigneron demeurant à Guibeville, fils de Pierre Mosny, vigneron et de Jeanne Lejard, et, Louise Prou, demeurant à Monnerville, fille de défunt Claude Prou, charretier et d'Anne de Bignard (12 janvier 1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 138 - Contrat de mariage entre René Mosny, vigneron...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 3 - Vente portant bail à rente des deux tiers d'une maison, grange et jardin à Courcelles, paroisse de MEREVILLE, avec des terres audit lieu, chantiers de Glaire, des Champarts, de la Prairie de Courcelles, de la Prairie de Malmort et de Malmort, faite par Allexandre DELANOUX (signe DELANOUE), berger demeurant à P(lacune), à, Pierre BAREAU, bailli du bailliage de MONNERVILLE et ci-devant procureur fiscal du bailliage de MEREVILLE, y demeurant [acte mutilé] (9 janvier 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E46/49

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Charles Tessier : minutes.
    • N° 3 - Vente portant bail à rente des deux tiers d'une...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 63 - Vente mobilière par adjudication d'ustensiles de ménage et d'outils agricoles, faite à la requête de Louis-Félix Loisel, cultivateur demeurant dans une ferme à Monnerville et Louise-Aline Jacquemet sa femme (3 mars 1867).

    Date

    1867

    Cote

    2E46/303

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (janvier...
    • N° 63 - Vente mobilière par adjudication d'ustensiles...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 23 - Vente par adjudication de terre à PUSSAY et MONNERVILLE, faite à la requête de Charles-Camille GILBERT, artiste peintre, Louis-Gustave GILBERT, commis-négociant, tous deux demeurant à PARIS, rue de Seine et Gustave GILBERT, rentier demeurant à VEULES (Seine-Maritime) (3 février 1867).

    Date

    1867

    Cote

    2E46/303

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (janvier...
    • N° 23 - Vente par adjudication de terre à PUSSAY et...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)