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545 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°47626 : schéma directeur d'assainissement de Mondeville.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/40

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47626 : schéma directeur d'assainissement de Mondeville.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONDEVILLE à NOZAY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/10

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MONDEVILLE à NOZAY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

    Date

    2008

    Cote

    2551W/11

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique (plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale), études d'impact, contentieux (2001-2009).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2173W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau potable à MONDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1501

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A Compagnie ORIS Industrie à GIF-SUR-YVETTE, société PACEMA (Parc d'Activité du Moulin de MASSY), Papeteries LECOURSONNOIS à MENNECY, société PARTNER'S à VIRY-CHATILLON, entreprise PAYSAGES de FRANCE à SACLAY, société PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SARL PELTIER et Cie (matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société PEROU (résidences médicalisées pour personnes âgées) à EVRY, entreprise Georges PICHON (travaux publics et particuliers) à SACLAS, société PLAY CAR location à BURES-SUR-YVETTE, société PRAXIS COUDERC et associés à PALAISEAU, société PRESENCES INFORMATIQUES à ORSAY, SARL PRIMABOUCHERIE à La VILLE-DU-BOIS, SNC PRODIM à MONDEVILLE et ORSAY, S.A PROLOGUE (création, développement et commercialisation de logiciels) aux ULIS (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2119W/83

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A INTERMARCHE BASE de MAUCHAMPS, société BET GDMH (bureau d'études de sols et fondations) à WISSOUS, S.A BEAUVAIS DIFFUSION aux ULIS, entreprise BIOMAT à IGNY, SARL Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, société CEGERS-GRILLET et SICAME (appareillages électriques) à BRUNOY, société CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, société CIS Bio International à SACLAY, S.A CLEVER à LISSES, société COLTREGE SYSTEMS à RIS-ORANGIS, société d'Hypermarchés CONTINENT 3000 à MONDEVILLE, CSEE division communication et informatique et péage aux ULIS, société DISCO à Paris et à Cholet (49) (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2119W/80

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2117W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/486

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de MAISSE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MÉRÉVILLE, MÉROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2006W/426

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/405

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

    Date

    1981

    Cote

    2006W/102

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29
    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1936-1974

    Cote

    2002W/60

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/7

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/11

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/131

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22204 LEUDEVILLE (2006) ; n°24884 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°8282 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8840 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24880 MONDEVILLE (2006) ; n°8793 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8784 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24867 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24831 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°13366 FORGES-LES-BAINS (2006) ; n°14008 syndicat intercommunal des eaux Rivière Juine (SIE) (2006) ; n°24862 commission exécutive rivière Essonne (2006) ; n°3198 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY-VAYRES (SIA) (2006) ; n°24822 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/75

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37
    MONDEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1936, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A2, D1, D2, D3, D4, D5, 1936, Ech. 1/1250, section C, 1936, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

    14 medias

    MONDEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1936, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A2, D1, D2, D3, D4, D5, 1936, Ech. 1/1250, section C, 1936, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

    Date

    1936-1962

    Cote

    1890W/60

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • MONDEVILLE, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1781W/112

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Direction départementale de l'Equipement, subdivision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1781W/111

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/108

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, Mondeville et Vayres-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1985-1988). Chemin départemental 372.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courances et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1941-1988).

    Date

    1941-1988

    Cote

    1781W/89

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Chemin départemental 87.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Mondeville et à Baulne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1988). Chemin départemental 90.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Dannemois (1951-1979) et à Videlles et Dannemois (1985-1988). Chemin départemental 101.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Buno-Bonnevaux et à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1952-1974).

    Date

    1951-1988

    Cote

    1781W/85

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 87.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    MONDEVILLE, Plan d'occupation des sols.- Enquête publique : registre (1980), plan de zonage (1980), consultation des services (1978-1979) ; liste des avis émis par les services : rapport (s.d.), plan du terrain de camping (s.d.), arrêté de prescription (1976), correspondance (1979-1980), tableau de synthèse, procès verbaux de réunion (1978-1980), convocations (1977-1980), arrêtés de permis de construire (1983-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    1781W/76

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MONDEVILLE, Plan d'occupation des sols.- Enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Pose de bordures rue des Hôpitaux (1979-1981). MONDEVILLE.- Réfection des rues (1979-1980).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1781W/45

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE.- Pose de bordures rue des Hôpitaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes et des rues Grande de Corbeil et de la Grande Route : marché public (1971). ONCY-SUR-ECOLE.- Elargissement de la Grande-Rue : plan, marché public (1974).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1781W/37

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de LE à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/261

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de A à LAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/260

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/7

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/957

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/953

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Etats de section sur liste : MONDEVILLE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/891

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MONDEVILLE : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/772

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE : M à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/610

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE : début à L.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/609

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : comptes supprimés 200 à 875.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/389

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : comptes...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : Q à fin et comptes supprimés 1 à 199.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/388

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : Q...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : D à P.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/387

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : D...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : début à C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/386

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Fiches 6003 Etats de section. - MONDEVILLE : section D 1600 à fin ; MONNERVILLE : du début à section T.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/124

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MONDEVILLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Fiches 6003 Etats de section. - MONDEVILLE : sections D à D 1599.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/123

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MONDEVILLE : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/19

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à MORSANG-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/20

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/13

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, MARCOUSSIS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE et ORMOY-LA-RIVIERE : avis techniques et plans.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1555W/35

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution électrique. - Implantation des postes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  79. Résultat n°79

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Belesbat : permis de construire 91 - 79 - 1612 (1979). PALAISEAU. - M. MAZABRAUD : permis de construire 91 - 79 - 1641 (1979). MONDEVILLE. - M. GUENZI : permis de construire 91 - 79 - 1632 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1553W/4153

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Société civile immobilière...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    VAUGRIGNEUSE. - M. THOMAS : permis de construire 91 - 80 - 20 (1980). MONDEVILLE. - Consorts MARQUET : permis de construire 91 - 80 - 1 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4102

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VAUGRIGNEUSE. - M. THOMAS : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)