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Résultats de la recherche

Résultat n°11

Famille de BRETIGNIERES. - Procédures. - Procédure contre les religieuses de PORT ROYAL : extrait imprimé des registres du conseil d'état concernant les biens des religieuses de PORT ROYAL et leurs créanciers parmi lesquels figure Eustache THIBEUF dont Jacques de BRETIGNIERES est l'héritier et l'exécuteur testamentaire (1712) ; plan géométrique des confins et limites où ont été planté des bornes de séparation du duché de VILLEROY d'avec la terre et seigneurie de MONDEVILLE appartenant à l'abbaye de PORT ROYAL (1781). Procédure entre Jacques de BRETIGNIERES et les religieuses de SAINT ANTOINE DES CHAMPS au sujet du droit de cens sur 7 arpents de terre situés près de leur couvent (1643-1670). Procédure entre Jacques de BRETIGNIERES et le couvent de NOTRE DAME DE CHAISE DIEU à cause de la seigneurie de BEAUFORT (1655-1656) ; quittances des religieuses reçues de Jacques de BRETIGNIERES pour la pension de Catherine sa fille et Marie sa soeur (1664-1665). Procédure contre le chapitre de SAINT SPIRE : situation du chapitre ; état des biens et mémoires des revenus du chapître, dépenses annuelles, correspondance, demande d'assistance [s.d.] ; correspondance de M de BRETIGNIERES avec l'archevêque pour la nomination de M RAISON comme vicaire de SAINT GERMAIN (1769) ; mémoire pour Nicolas LE BRETON prêtre chanoine de SAINT SPIRE exilé par ordre du roi, accusé d'avoir emporter des ornements qu'il avait payé de ses deniers, correspondance avec entre autres de MAUPEOU, sentences et arrêts contre VACHEROT aussi chanoine, réponse à la suite d'une lettre de cachet adressée à DANDIEU chanoine (1766) ; correspondance de M de BRETIGNIERES avec l'archevêque au sujet de LE BRETON (1770). Procédure contre SAINT JEAN EN L'ISLE : pièces pour Pierre Etienne de BRETIGNIERES contre le prieur de SAINT JEAN EN L'ISLE (1720) ; Jacques Louis de BRETIGNIERES contre Marie Henri CAILLOIS procureur de Armand ROGER de LUSIGNAN et de CHAMPIGNELLES bailli, prieur et commandeur de la commanderie SAINT JEAN EN L'ISLE et Etienne Charles MARSAUT procureur de Jean THIERRY bourgeois de CORBEIL, assignations et requête (1788). Procédures de Jacques de BRETIGNIERES contre les religieuses de la Visitation à MOULINS à cause de la succession d'Elisabeth PICOT (1714).

Date

1643-1770

Cote

77J/119

Résultat n°15
Résultat n°17
Résultat n°18
Résultat n°19
Résultat n°20
Résultat n°21
Résultat n°23
Résultat n°25
Résultat n°28
Résultat n°30

MENNECY.

Date

1728-1751

Cote

2E77/492

Résultat n°31
Résultat n°34
Résultat n°35
Résultat n°37
Résultat n°43
Résultat n°48
MONDEVILLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

Résultat n°50
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Date

1788-1898

Cote

20NUM/64

Résultat n°55

Affaires religieuses.

Date

1790-1796

Cote

L/125

Résultat n°60
MONDEVILLE. Tables décennales (1792-1902).

105 medias

Résultat n°65

Comités de surveillance.

Date

1793-1794

Cote

L/107

Résultat n°66

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

Date

1794-1946

Cote

8S/5

Résultat n°70

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°79

Personnel des fabriques.

Date

1806-1905

Cote

5V/2