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  1. Résultat n°1

    Jojo est de nouveau perché sur son clocher

    Date

    jeudi 20 juillet 2023

    Cote

    JAL7/525/4088/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
    • N° 4088 (20 juillet 2023)
    • Jojo est de nouveau perché sur son clocher
  2. Résultat n°2

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MONDEVILLE à NOZAY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/10

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MONDEVILLE à NOZAY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°47626 : schéma directeur d'assainissement de Mondeville.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/40

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47626 : schéma directeur d'assainissement de Mondeville.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau potable à MONDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1501

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Mondeville : paroisse Saint-Martin, diocèse de Sens. Mariages : relevés filiatifs (1674-1802)

    Auteur

    CHARDON, Michèle

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3500

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Mondeville : paroisse Saint-Martin, diocèse de Sens....
  14. Résultat n°14

    Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. II : Routes et résidences. Mémoires de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXVII

    Auteur

    LALOU, Elisabeth

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3407

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. II...
  15. Résultat n°15

    Minutier de Villeneuve-Saint-Georges 94 AD91 : 2 E 18/9 1685-1691

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Minutier de Villeneuve-Saint-Georges 94 AD91 : 2 E...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Les militaires Essonniens reçus à l'hôtel des Invalides 1673-1796

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Les militaires Essonniens reçus à l'hôtel des Invalides...
  18. Résultat n°18

    La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes suite. L'assistance à la fin du règne de Louis XIV 1709

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes...
  19. Résultat n°19

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Les bornes limitatives du duché de Villeroy

    Auteur

    BLANCHOT, Pierre

    Date

    2004

    Cote

    PER383/3/82/2

    • Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)

    • n° 67-94
    • 82
    • Les bornes limitatives du duché de Villeroy
  22. Résultat n°22

    Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

    Auteur

    BESSE, François

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/3050

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection...
  23. Résultat n°23

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONDEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/241/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MONDEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance de Moigny, Mondeville, Nainville [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/232/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    MONDEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/241/25

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MONDEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Les villae gallo-romaines en Essonne. Des centres de grands domaines ruraux

    Auteur

    LARRIERE-CABIRAN, Marylène

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2837

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les villae gallo-romaines en Essonne. Des centres de...
  30. Résultat n°30

    Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

    Auteur

    ROY LADURIE (LE), Emmanuel

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3296

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
  31. Résultat n°31

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/21

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2066

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001
  34. Résultat n°34

    Les douze églises du canton de La Ferté-Alais

    Auteur

    RAINE, Nathalie

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2054

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les douze églises du canton de La Ferté-Alais
  35. Résultat n°35

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/22

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37
    MONDEVILLE . - L'église et le monument [Editeur Combier, Gasselin, sépia et bleue].

    1 media

    MONDEVILLE . - L'église et le monument [Editeur Combier, Gasselin, sépia et bleue].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI116/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONDEVILLE
    • MONDEVILLE . - L'église et le monument [Editeur Combier,...
  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/7

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40
    MONDEVILLE . - Hameau de Lapadole. Mare et ruine [Editeur Chemin].

    1 media

    MONDEVILLE . - Hameau de Lapadole. Mare et ruine [Editeur Chemin].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI116/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONDEVILLE
    • MONDEVILLE . - Hameau de Lapadole. Mare et ruine [Editeur...
  41. Résultat n°41

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/11

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42
    MONDEVILLE . - Le centre du pays [Editeur Gasselin, sépia et bleue].

    1 media

    MONDEVILLE . - Le centre du pays [Editeur Gasselin, sépia et bleue].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI116/3

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONDEVILLE
    • MONDEVILLE . - Le centre du pays [Editeur Gasselin,...
  43. Résultat n°43

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de A à LAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/260

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  46. Résultat n°46

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/19

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de LE à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/261

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Notes manuscrites sur la répartition générale de la propriété à Trappes, Mondeville, Avrainville, Choisel, Dourdan, Corbreuse. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

    Date

    s.d

    Cote

    64J/24

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Notes manuscrites sur la répartition générale de la...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  49. Résultat n°49

    MAROLLES-EN-HUREPOIX MASSY, MENNECY, MEREVILLE, MOLIERES(LES), MONDEVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/43

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX MASSY, MENNECY, MEREVILLE, MOLIERES(LES),...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, répartition du produit des amendes de Police, rejet (22 février - 23 avril 1996) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (17 juin - 4 août 1998) ; COURANCES, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (2 février - 10 juillet 1996) ; ECHARCON, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (11 avril - 10 juillet 1996) ; VAUGRINEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (28 novembre 1995 - 10 juillet 1996) ; MONDEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (26 janvier - 10 juillet 1996) ; LA FORET-SAINTE-CROIX, répartition du produit des amendes de Police, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 10 juillet 1996) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (23 décembre 1995 - 10 juillet 1996) ; LARDY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (13 avril 1995 - 10 juillet 1996) ; PALAISEAU, PME 96, Commission Permanente du 20 décembre 1996 (13 mai 1996 - 30 juillet 1997) ; MONTGERON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (4 février 1997 - 2 novembre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 96, Commission Permanente 20 décembre 1996 (30 janvier 1996 - 24 septembre 1998) ; VILLABE, PME 98, Commission Permanente du 9 mars 1998 (20 décembre 1995 - 16 juin 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 juin 1995 - 12 mai 1998) ; VARENNES-JARCY, répartition du produit des amendes de Police, Commission Permanente du 15 décembre 1997 (11 juin 1997 - 23 décembre 1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, répartition du produit des...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, MARCOUSSIS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE et ORMOY-LA-RIVIERE : avis techniques et plans.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1555W/35

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution électrique. - Implantation des postes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Communes Essonne lettres M-R

    Date

    1970-1997

    Cote

    98J/28

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres M-R

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  57. Résultat n°57

    MONDEVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (13 février 1990 - 13 mars 1997) ; MAROLLES-EN-BEAUCE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 novembre 1989 - 19 novembre 1996) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (17 novembre 1989 - 12 février 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/78

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • MONDEVILLE, programme d'entretien de la voirie communale...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    MONTGERON, dotation matériel ; MASSY, vestiaires ; LONGPONT, dotation matériel karaté ; MORSANG, éclairage tennis ; MONDEVILLE, vestiaire ; QUINCY-SOUS-SENART, salle de sport ; RIS-ORANGIS, locaux, équipements proximité, couvertures piscines, réhabilitation piscines : dossiers subventions rejet.

    Date

    1997

    Cote

    1549W/21

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • MONTGERON, dotation matériel ; MASSY, vestiaires ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Monsieur et Madame Boisseau, projet de construction d'un garage (Essonne, MONDEVILLE, 1 rue de la Mare la Padole) : dossier permis de construire (plans), pièces comptables (devis, factures, situations), plans et calques, esquisses, suivi travaux (comptes rendus de chantier), relevés, notice explicative, règlement plan d'occupation des sols, notes et correspondances.

    Date

    1982-1996

    Cote

    96J/17

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Boisseau, projet de construction...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  61. Résultat n°61

    EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982), ETAMPES (1964-1996), ETRECHY (1908-1979), EVRY (1969-1978), LA FERTE-ALAIS (1972-1973), FLEURY-MEROGIS (1962-1994), FONTENAY-LES-BRINS (1979), FONTENAY-LE-VICOMTE (1977-1980), FORGES-LES-BAINS (1996), GIF-SUR-YVETTE (1973-1982), GIRONVILLE (1981), GOMETZ-LE-CHATEL (1982), GOMETZ-LA-VILLE (1973-1977), LES GRANGES-LE-ROI (1973), GRIGNY (1971-1984), IGNY (1974), ITTEVILLE (1972-1976), JANVILLE-SUR-JUINE (1969), JUVISY-SUR-ORGE (1968-1975), LARDY (1960-1977), LEUDEVILLE (1975-1976), LEUVILLE-SUR-ORGE (1980-1981), LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS (1928-1983), LISSES (1970-1976), LONGJUMEAU (1973-1991), LONGPONT-SUR-ORGE (1934-1978), MARCOUSSIS (1975-1980), MASSY (1978), MAUCHAMPS (1926-1970), MENNECY (1983), MEREVILLE (1969-1978), MESPUITS (1973-1979), MILLY-LA-FORET (1926-1982), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1974), MONDEVILLE (1970-1981), MONTGERON (1972-1982), MONTLHERY (1915-1996), MORIGNY-CHAMPIGNY (1973-1983), MORSANG-SUR-ORGE (1977-1980), LA NORVILLE (1979), NOZAY (1990-1992), OLLAINVILLE (1980), ONCY-SUR-ECOLE (1962), ORMOY (1976), ORMOY-LA-RIVIERE (1973-1974), ORSAY (1920-1979). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

    Date

    1915-1996

    Cote

    1372W/2

    • Contexte : PATRIMOINE MOBILIER.

    • EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982),...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  62. Résultat n°62

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à MORSANG-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/20

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/15

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/7

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/13

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  71. Résultat n°71

    Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Recours urbanisme, communes de E à O.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/10

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de E à O.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  74. Résultat n°74

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    MONDEVILLE (1993), JANVRY (1993), CHAMARANDE (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1993), BRIERES-LES-SCELLES (1993), CHALOU-MOULINEUX (1993), BOUVILLE (1993), ETAMPES (1993), BAULNE (1993), AUVERS-SAINT-GEORGES (1993), FORET-LE-ROI (LA) (1993), VERT-LE-PETIT (1992), VERT-LE-GRAND (1993), GOMETZ-LA-VILLE (1993), GOMETZ-LE-CHATEL(1992), SAULX-LES-CHARTREUX (1993). - Poteaux incendie : adduction d'eau potable.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1409W/125

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • MONDEVILLE (1993), JANVRY (1993), CHAMARANDE (1993),...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/6

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de Ev à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Recours urbanisme, communes de M à R.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/3

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de M à R.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  80. Résultat n°80

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)